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ASSEMBLÉE NATIONALE - 1re SÉANCE DU 3 JUIN 1999
SOMMAIRE
PRÉSIDENCE DE M. YVES COCHET
1. Arts martiaux. - Discussion, en deuxième lecture, selon la procédure d'examen simplifiée, d'une proposition de loi (p. 5365).
Mme Marie-George Buffet, ministre de la jeunesse et des sports.
M. Patrick Leroy, rapporteur de la commisison des affaires culturelles.
DISCUSSION GÉNÉRALE (p. 5366)
MM. Pierre Cardo, Daniel Feurtet, Pierre Morange, Claude Birraux, Pierre Cohen.
Clôture de la discussion générale.
Mme la ministre.
VOTE SUR L'ENSEMBLE (p. 5369)
Adoption de l'ensemble de la proposition de loi.
2. Chèques-vacances. - Discussion, en nouvelle lecture, selon la procédure d'examen simplifiée, d'un projet de loi (p. 5369).
Mme Michelle Demessine, secrétaire d'Etat au tourisme.
M. Gérard Terrier, rapporteur de la commission des affaires culturelles.
DISCUSSION GÉNÉRALE (p. 5370)
MM. Pierre Morange, Jean-Pierre Dufau, Claude Birraux, Christian Cuvilliez, Pierre Cardo.
M. le rapporteur.
Clôture de la discussion générale.
DISCUSSION DES ARTICLES (p. 5374)
Articles 1er à 4 (p. 5374)
Article 4 quater (p. 5375)
Amendement no 1 du Gouvernement : Mme la secrétaire d'Etat, MM. le rapporteur, Jean-Pierre Dufau, Germain Gengenwin.
- Rejet.
Adoption de l'article 4 quater
Article 5 (p. 5376)
VOTE SUR L'ENSEMBLE (p. 5376)
Adoption de l'ensemble de la proposition de loi.
Suspension et reprise de la séance (p. 5376)
3. Innovation et recherche. - Discussion d'un projet de loi adopté par le Sénat (p. 5376).
M. Claude Allègre, ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie.
M. Jean-Paul Bret, rapporteur de la commission des affaires culturelles.
M. Daniel Chevallier, rapporteur pour avis de la commission de la production.
M. Jean-Yves Le Déaut, vice-président de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques.
DISCUSSION GÉNÉRALE (p. 5384)
Mme Marie-Hélène Aubert,
M.
Jean-François Mattei, Mme Cécile Helle,
M.
Jean-Michel Dubernard, Patrick Leroy, Claude Birraux, Pierre Cohen, Pierre Lasbordes, Christian Cuvilliez, Germain Gengenwin, Michel Destot, François Loos, Mme Nicole Bricq.
Clôture de la discussion générale.
M. la ministre.
Renvoi de la suite de la discussion à la prochaine séance.
4. Couverture maladie universelle. - Communication relative à la désignation d'une commission mixte paritaire (p. 5405).
5. Ordre du jour de la prochaine séance (p. 5405).