page 09634 | page suivante |
ASSEMBLÉE NATIONALE - 2e SÉANCE DU 18 NOVEMBRE 1999
SOMMAIRE
PRÉSIDENCE DE Mme NICOLE CATALA
1. Loi de finances pour 2000 (deuxième partie). Suite de la discussion d'un projet de loi (p. 9635).
JEUNESSE ET SPORTS (Vote sur les crédits) M. Jean-Louis Idiart, suppléant, M. Alain Barrau, rapporteur spécial de la commission des finances.
M. Alain Néri, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles.
Mme Marie-George Buffet, ministre de la jeunesse et des sports.
M.
Denis Jacquat, Mme Catherine Picard,
MM. Patrick Leroy, Christian Estrosi, Edouard Landrain.
Etat B
Titres III et IV. - Adoption (p. 9643)
Etat C
Titres V et VI. - Adoption (p. 9643)
Suspension et reprise de la séance (p. 9643)
COMMUNICATION (suite) Réponses de Mme Catherine Trautmann, ministre de la culture et de la communication, aux questions de : MM. François Baroin, Patrice Martin-Lalande, Armand Jung, Patrick Bloche, Henri Nayrou, Michel Herbillon, Olivier de Chazeaux.
SERVICES DU PREMIER MINISTRE
I. Services généraux
Etat B
Titre III. - Adoption (p. 9650)
Titre IV. - Adoption (p. 9650)
Etat C Rappel au règlement (p. 9651)
M. Olivier de Chazeaux, Mme la présidente.
Reprise de la discussion (p. 9651)
Titre V. - Adoption (p. 9651)
Etat E Ligne 39 (p. 9651)
Amendements de suppression nos 37 de M. Auberger et 38 de M. Chabert : M. Laurent Dominati, Mme la ministre. - Rejet.
Adoption de la ligne 39.
Ligne 40. - Adoption (p. 9651)
Article 55 (p. 9652)
M. Olivier de Chazeaux, Mme la présidente, M. Laurent Dominati.
L'amendement de suppression no 44 de M. Chabert n'est pas soutenu.
Amendements nos 225 de M. Jean-Marie Le Guen et 226 de M. Georges Sarre : MM. Didier Mathus, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles ; Georges Sarre, Alain Rodet, suppléant M. Jean-Marie Le Guen, rapporteur spécial de la commission des finances.
Rappel au règlement (p. 9653)
M. Laurent Dominati, Mme la présidente.
Reprise de la discussion (p. 9654)
Mme la ministre.
Rappel au règlement (p. 9654)
M. Olivier de Chazeaux, Mme la présidente.
Suspension et reprise de la séance (p. 9654)
Reprise de la discussion (p. 9654)
M. Laurent Dominati. - Adoption de l'amendement no 225 ; l'amendement no 226 n'a plus d'objet.
Adoption de l'article 55 modifié.
Après l'article 55 (p. 9655)
Amendement no 42 rectifié de Mme Robin-Rodrigo : MM. Roger-Gérard Schwartzenberg, le rapporteur spécial suppléant, Mme la ministre, MM. Laurent Dominati, Christian Kert. - Adoption de l'amendement no 42, deuxième rectification.
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE M. Alain Rodet, rapporteur spécial de la commission des finances.
M. Félix Leyzour, rapporteur pour avis de la commission de la production.
MM. Daniel Paul, Yves Coussain, Mme Marie-Françoise Pérol-Dumont,
M.
Jacques Desallangre, Mme Sylvia Bassot,
MM. Yves Deniaud, Maurice Ligot, Philippe Duron.
Renvoi de la suite de la discussion à la prochaine séance.
2. Ordre du jour de la prochaine séance (p. 9670).