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ASSEMBLÉE NATIONALE - 1re SÉANCE DU 9 MAI 2000
SOMMAIRE
PRÉSIDENCE DE Mme NICOLE CATALA
1. Déchéance d'un député (p. 3838).
2. Saisine du Conseil constitutionnel (p. 3838).
3. Questions orales sans débat (p. 3838).
LIAISONS AUTOROUTIÈRES DANS LE NORD PAS-DE-CALAIS Question de M. Cabiddu (p. 3838)
MM. Marcel Cabiddu, Michel Duffour, secrétaire d'Etat au patrimoine et à la décentralisation culturelle.
LIAISONS AUTOROUTIÈRES DANS LE NORD PAS-DE-CALAIS Question de M. Durand (p. 3839)
MM. Yves Durand, Michel Duffour, secrétaire d'Etat au patrimoine et à la décentralisation culturelle.
AIDE DE L'ÉTAT AU THÉÂTRE DU PHÉNIX À VALENCIENNES Question de M. Borloo (p. 3840)
MM. Jean-Louis Borloo, Michel Duffour, secrétaire d'Etat au patrimoine et à la décentralisation culturelle.
INSTALLATION DE SALLES MULTIPLEXES DE CINÉMA DANS LE NORD-EST PARISIEN Question de M. Asensi (p. 3841)
MM. François Asensi, Michel Duffour, secrétaire d'Etat au patrimoine et à la décentralisation culturelle.
Mme la présidente.
CONDITIONS D'ATTRIBUTION DU COMPLÉMENT D'ALLOCATION D'ÉDUCATION SPÉCIALE Question de M. Bourquin (p. 3843)
M. Christian Bourquin, Mme Dominique Gillot, secrétaire d'Etat à la santé et aux handicapés.
CADRE RÉGLEMENTAIRE DES ASSOCIATIONS INTERMÉDIAIRES Question de M. Carvalho (p. 3844)
M. Patrice Carvalho, Mme Dominique Gillot, secrétaire d'Etat à la santé et aux handicapés.
MISSION D'ÉVALUATION SUR L'AVENIR DU THERMALISME Question de Mme Robin-Rodrigo (p. 3846)
Mmes Chantal Robin-Rodrigo, Dominique Gillot, secrétaire d'Etat à la santé et aux handicapés.
SITUATION DES APPRENTIS MINEURS EMPLOYÉS PAR LES COLLECTIVITÉS LOCALES Question de M. Meyer (p. 3847)
M. Gilbert Meyer, Mme Dominique Gillot, secrétaire d'Etat à la santé et aux handicapés.
LEVÉE DE L'EMBARGO IMPOSÉ À L'IRAK Question de M. Christian Martin (p. 3848)
M. Christian Martin, Mme Dominique Gillot, secrétaire d'Etat à la santé et aux handicapés.
EFFECTIFS DU COMMISSARIAT DE POLICE DE SEDAN Question de M. Warsmann (p. 3850)
M
M. Jean-Luc Warsmann, Jean-Pierre Chevènement, ministre de l'intérieur.
ACCUEIL DANS LES ÉCOLES DES ENFANTS ATTEINTS DE TROUBLES DE SANTÉ Question de M. Muselier (p. 3852)
MM. Renaud Muselier, Jean-Luc Mélenchon, ministre délégué à l'enseignement professionnel.
EFFECTIFS DES PERSONNELS DE L'ÉDUCATION NATIONALE EN ARDÈCHE Question de M. Terrasse (p. 3853)
MM. Pascal Terrasse, Jean-Luc Mélenchon, ministre délégué à l'enseignement professionnel.
CONSÉQUENCES DE LA CRISE AVICOLE
SUR L'ACTIVITÉ DU GROUPE BOURGOIN Question de M. Le Drian (p. 3854)
MM. Jean-Yves Le Drian, Jean Glavany, ministre de l'agriculture et de la pêche.
MODES D'INTERVENTION DE L'OFFICE NATIONAL DES FORÊTS EN ALSACE-MOSELLE Question de M. Baeumler (p. 3855)
MM. Jean-Pierre Baeumler, Jean Glavany, ministre de l'agriculture et de la pêche.
AIDES DE L'ÉTAT AUX VICTIMES DES TEMPÊTES DE DÉCEMBRE 1999 Question de M. Quentin (p. 3856)
MM. Didier Quentin, Jean Glavany, ministre de l'agriculture et de la pêche.
AIDES AUX EXPLOITANTS FORESTIERS VICTIMES DES TEMPÊTES DE DÉCEMBRE 1999 Question de M. Bourg-Broc (p. 3858)
MM. Bruno Bourg-Broc, Jean Glavany, ministre de l'agriculture et de la pêche.
MESURES DE SIMPLIFICATION ADMINISTRATIVE APPLICABLES AUX AIDES COMPENSATOIRES COMMUNAUTAIRES Question de M. Marleix (p. 3859)
MM. Alain Marleix, Jean Glavany, ministre de l'agriculture et de la pêche.
PRIX DES CARBURANTS ET PRATIQUES DE LA GRANDE DISTRIBUTION Question de M. Gérard Voisin (p. 3860)
M. Gérard Voisin, Mme Marylise Lebranchu, secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation.