page 05824 | page suivante |
ASSEMBLÉE NATIONALE - 1re SÉANCE DU 27 JUIN 2000
SOMMAIRE
PRÉSIDENCE DE Mme CHRISTINE LAZERGES
1. Proclamation d'un député (p. 5825).
2. Solidarité et renouvellement urbains. - Discussion, en nouvelle lecture, d'un projet de loi (p. 5825).
M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement.
M. Patrick Rimbert, rapporteur de la commission de la production.
EXCEPTION D'IRRECEVABILITÉ (p. 5828)
Exception d'irrecevabilité de M. José Rossi : MM. Francis Delattre, le rapporteur, Gilles Carrez, Marc-Philippe Daubresse. - Rejet.
QUESTION PRÉALABLE (p. 5835)
Question préalable de M. Jean-Louis Debré : MM. Gilles Carrez, Louis Besson, secrétaire d'Etat au logement ; le rapporteur, Yves Dauge, Serge Poignant, Henri Plagnol. Rejet.
3. Ordre du jour de l'Assemblée (p. 5845).
4. Organisation de la discussion du projet de loi de finances pour 2001 (p. 5845).
5. Solidarité et renouvellement urbains. - Reprise de la discussion, en nouvelle lecture, d'un projet de loi (p. 5845).
DISCUSSION GÉNÉRALE (p. 5845)
Mme Janine Jambu,
MM. Marc-Philippe Daubresse, Gérard Charasse.
Renvoi de la suite de la discussion à la prochaine séance.
6. Ordre du jour des prochaines séances (p. 5849).