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ASSEMBLÉE NATIONALE - 1re SÉANCE DU 31 OCTOBRE 2000
SOMMAIRE
PRÉSIDENCE DE Mme NICOLE CATALA
1. Loi de finances pour 2001 (deuxième partie). - Suite de la discussion d'un projet de loi (p. 7785).
CULTURE (p. 7785)
M. Jean-Louis Idiart, rapporteur spécial de la commission des finances.
M. Jean-Marie Geveaux, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles.
MM. Michel Herbillon, Marcel Rogemont, Bernard Birsinger, Bruno Bourg-Broc, Pierre Carassus, Hervé de Charette, Mme Catherine Génisson,
MM. Etienne Pinte, Christian Martin.
Mme Catherine Tasca, ministre de la culture et de la communication.
Réponses de Mme la ministre et de M. Michel Duffour, secrétaire d'Etat au patrimoine et à la décentralisation culturelle, aux questions de : MM. Gilbert Gantier, JeanPierre Baeumler, Patrick Bloche, Alain Clary, Edouard Landrain.
CULTURE ET COMMUNICATION (p. 7807)
ÉTAT B
Titres III et IV. - Adoption (p. 7807)
ÉTAT C
Titres V et VI. - Adoption (p. 7808)
Mme la ministre.
Renvoi de la suite de la discussion à une prochaine séance.
2. Ordre du jour des prochaines séances (p. 7808).