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ASSEMBLÉE NATIONALE - 2e SÉANCE DU 3 NOVEMBRE 2000
SOMMAIRE
PRÉSIDENCE DE M. PATRICK OLLIER
1. Loi de finances pour 2001 (deuxième partie). - Suite de la discussion d'un projet de loi (p. 7927).
ENVIRONNEMENT M. Michel Suchod, rapporteur spécial de la commission des finances.
M. Stéphane Alaize, rapporteur pour avis de la commission de la production.
MM. Jacques Pélissard, Bernard Deflesselles, Mme Annette Peulvast-Bergeal,
MM. Claude Gaillard, Claude Billard, Patrice Martin-Lalande, Jean-Pierre Blazy, Jean-Pierre Brard, Daniel Marcovitch.
Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement.
R éponses de Mme la ministre aux questions de : MM. Robert Galley, Yves Cochet, Mme Nicole Bricq,
M. Robert Gaïa, Mme Geneviève Perrin-Gaillard.
PRÉSIDENCE DE M. CLAUDE GAILLARD
Réponses (suite) de Mme la ministre aux questions de :
M. Francis Hillmeyer, Mme Geneviève Perrin-Gaillard.
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET ENVIRONNEMENT
II. Environnement
Etat B
Titre III (p. 7958)
Amendement no 105 du Gouvernement : Mme la ministre,
M. le rapporteur spécial. Adoption.
Adoption du titre III modifié.
Titre IV (p. 7958)
Amendement no 104 de M. Galley : MM. Robert Galley, le rapporteur spécial, Mme la ministre. Rejet.
Adoption du titre IV.
Etat C
Titre V. Adoption (p. 7958)
Titre VI (p. 7958)
Amendement no 106 du Gouvernement : Mme la ministre,
M. le rapporteur spécial. Adoption.
Adoption du titre VI modifié.
Renvoi de la suite de la discussion de la deuxième partie du projet de loi de finances à la prochaine séance.
2. Ordre du jour des prochaines séances (p. 7960).