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ASSEMBLÉE NATIONALE - 2e SÉANCE DU 13 NOVEMBRE 2000
SOMMAIRE
PRÉSIDENCE DE MME CHRISTINE LAZERGES
1. Loi de finances pour 2001 (deuxième partie). - Suite de la discussion d'un projet de loi (p. 8377).
Mme la présidente.
VILLE (nouvelle procédure) (Vote sur les crédits) M. Pierre Bourguignon, rapporteur spécial de la commission des finances, pour la ville.
Mme Chantal Robin-Rodrigo, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles, pour la ville.
M. André Santini, rapporteur pour avis de la commission de la production, pour la ville et l'intégration.
M. Claude Bartolone, ministre délégué à la ville.
MM. Renaud Donnedieu de Vabres, Michel Vaxès, Jean-Claude Mignon, Michel Pajon, François Goulard.
Etat B
Titres III et IV. - Adoption (p. 8388)
Etat C
Titres V et VI. - Adoption (p. 8388)
Suspension et reprise de la séance (p. 8388)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR M. Alain Clayes, rapporteur spécial de la commission des finances.
M. Jean-Jacques Denis, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles.
M. Jack Lang, ministre de l'éducation nationale.
M. Jean-Luc Mélenchon, ministre délégué à l'enseignement professionnel.
MM. Claude Goasguen, Jacques Guyard, Jean-Michel Dubernard.
Patrick Leroy, Jean-Pierre Foucher.
M. le ministre de l'éducation nationale.
E
DUCATION NATIONALE II. - Enseignement supérieur
Etat B
Titres III et IV. - Adoption (p. 8399)
Etat C
Titres V et VI. - Adoption (p. 8399)
ENSEIGNEMENT SCOLAIRE M. Jacques Guyard, rapporteur spécial de la commission des finances.
M. Yves Durand, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles.
MM. Bernard Outin, René Couanau, Jean-Pierre Baeumler, Claude Goasguen, Bruno Bourg-Broc.
Renvoi de la suite de la discussion budgétaire à la prochaine séance.
2. Ordre du jour de la prochaine séance (p. 8414).