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ASSEMBLÉE NATIONALE - 3e SÉANCE DU 13 NOVEMBRE 2000
SOMMAIRE
PRÉSIDENCE
DE Mme
NICOLE CATALA
1. Loi de finances pour 2001 (deuxième partie). - Suite de la discussion d'un projet de loi (p. 8469).
ENSEIGNEMENT
SCOLAIRE (suite) (p. 8469)
M.
Bernard Birsinger, Mme Martine David,
MM. Pierre Lequiller, Etienne Pinte, Camille Darsières, Gérard Voisin, Mme Christiane Taubira-Delannon,
MM. Philippe Duron, Jean-Pierre Pernot, Julien Dray.
M. Jack Lang, ministre de l'éducation nationale.
M. Jean-Luc Mélenchon, ministre délégué chargé de l'enseignement professionnel.
Réponses de M. le ministre aux questions de : MM. Ernest
M outoussamy, Patrick Leroy, Bernard Birsinger,
Mme Bernadette Isaac-Sibille, M. Bernard Madrelle,
Mmes Christiane Taubira-Delannon, Huguette Bello,
M. André Schneider.
ÉDUCATION NATIONALE I. - Enseignement scolaire
Etat B
Titres III et IV. - Adoption (p. 8487)
Etat C
Titres V et VI. - Adoption (p. 8487)
Renvoi de la suite de la discussion budgétaire à une prochaine séance.
Mme la présidente.
2. Dépôt d'un rapport (p. 8488).
3. Dépôt d'un avis (p. 8488).
4. Ordre du jour des prochaines séances (p. 8488).