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ASSEMBLÉE NATIONALE - 2e SÉANCE DU 14 NOVEMBRE 2000
SOMMAIRE
PRÉSIDENCE DE M. CLAUDE GAILLARD
1. Ordre du jour de l'Assemblée (p. 8507).
2. Remplacement d'un membre d'une commission mixte paritaire (p. 8507).
3. Désignation d'un candidat à un organisme extraparlementaire (p. 8507).
4. Loi de finances pour 2001 (deuxième partie).
Suite de la discussion d'un projet de loi (p. 8507).
COMMUNICATION M. Jean-Marie Le Guen, rapporteur spécial de la commission des finances.
M. Didier Mathus, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles.
MM. Patrice Martin-Lalande, Laurent Dominati, Michel Françaix, Christian Kert, Christian Cuvilliez, Henri Plagnol, Marcel Rogemont.
Mme Catherine Tasca, ministre de la culture et de la communication.
Réponses de Mme la ministre aux questions de : MM. Anicet Turinay, Jean-Pierre Baeumler, Marcel Rogemont, Michel Vaxès.
Les crédits de la communication seront appelés à la suite de l'examen des crédits des services généraux du Premier ministre.
Etat E Ligne 40 (p. 8532)
Amendements identiques nos 46 de M. Charles et 59 de M. Michel Bouvard : MM. Jean Pontier, Michel Bouvard, le rapporteur spécial, Mme la ministre. - Rejet.
Adoption de la ligne 40.
Ligne 41. - Adoption (p. 8534)
Article 46 (p. 8534)
A mendement de suppression no 45 de M. Charles :
M M. Jean Pontier, le rapporteur spécial, Mme la ministre. - Rejet.
Adoption de l'article 46.
Renvoi de la suite de la discussion budgétaire à la prochaine séance.
5. Ordre du jour des prochaines séances (p. 8534).