page 08540 | page suivante |
ASSEMBLÉE NATIONALE - 1re SÉANCE DU 15 NOVEMBRE 2000
SOMMAIRE
PRÉSIDENCE DE M. CLAUDE GAILLARD
1. Loi de finances pour 2001 (deuxième partie).
Suite de la discussion d'un projet de loi (p. 8541).
OUTRE-MER M. François d'Aubert, rapporteur spécial de la commission des finances, pour les départements d'outre-mer.
M. Jérôme Lambert, rapporteur pour avis de la commission des lois, pour les départements d'outre-mer.
M. Philippe Auberger, rapporteur spécial de la commission des finances, pour les territoires d'outre-mer.
M. Jean-Yves Caullet, rapporteur pour avis de la commission des lois, pour les territoires d'outre-mer.
M. Claude Hoarau, rapporteur pour avis de la commission de la production, pour l'outre-mer.
MM. Henry Jean-Baptiste, Emile Vernaudon, Pierre Petit, François Asensi, Michel Tamaya, Dominique Bussereau, Gérard Grignon, Mme Huguette Bello,
MM. Philippe Chaulet, Ernest Moutoussamy, Daniel Marsin, André Thien Ah Koon.
Rappel au règlement (p. 8563)
M.
Henry Jean-Baptiste.
Reprise de la discussion (p. 8563)
M.
Elie Hoarau.
Suspension et reprise de la séance (p. 8563)
MM. Anicet Turinay, Léo Andy, Alfred Marie-Jeanne, Léon Bertrand.
Renvoi de la suite de la discussion budgétaire à la prochaine séance.
2. Ordre du jour des prochaines séances (p. 8567).