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ASSEMBLÉE NATIONALE - 1re SÉANCE DU 20 NOVEMBRE 2000
SOMMAIRE
PRÉSIDENCE DE M. PIERRE LEQUILLER
1. Cessation de mandat et remplacement d'un député nommé membre du Gouvernement (p. 8929).
2. Loi de finances pour 2001 (deuxième partie). - Suite de la discussion d'un projet de loi (p. 8929).
JEUNESSE ET SPORTS (Nouvelle procédure) M. Alain Barrau, rapporteur spécial de la commission des finances.
M. Alain Néri, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles.
Mme Marie-George Buffet, ministre de la jeunesse et des sports.
MM. André Aschieri, Patrick Leroy, Charles Ehrmann, Edouard Landrain, Christian Estrosi, Mme Catherine Picard.
Mme la ministre.
ÉTAT B
Titre III et IV. - Adoption (p. 8942)
ÉTAT C
Titre V et VI. - Adoption (p. 8942)
SERVICES DU PREMIER MINISTRE Services généraux Secrétariat général de la défense nationale Conseil économique et social Plan Budget annexe des Journaux officiels M. Georges Tron, rapporteur spécial de la commission des finances, pour les services généraux, le Conseil économique et social, le Plan et le budget annexe des Journaux officiels.
M. Pierre Hériaud, rapporteur spécial de la commission des finances, pour le secrétariat général de la défense nationale.
M. Alain Marleix, suppléant M. Patrick Ollier, rapporteur pour avis de la commission de la production, pour le Plan.
Mme Florence Parly, secrétaire d'Etat au budget.
MM. Jean-Pierre Balligand, Georges Tron.
Mme la secrétaire d'Etat.
Réponse de Mme la secrétaire d'Etat à la question de M. Jacques Guyard.
SERVICES DU PREMIER MINISTRE I. - Services généraux ÉTAT B
Titre III. - Adoption (p. 8953)
Titre IV (p. 8953)
Amendement no 164 du Gouvernement : Mme la secrétaire d'Etat, M. Georges Tron, rapporteur spécial. - Adoption.
Adoption du titre IV modifié.
ÉTAT C
Titre V. - Adoption (p. 8953)
II. - Secrétariat général de la défense nationale ÉTAT B
Titre III. - Adoption (p. 8953)
ÉTAT C
Titre V. - Adoption (p. 8953)
III. - Conseil économique et social ÉTAT B
Titre III. - Adoption (p. 8954)
ÉTAT C
Titre V. - Adoption (p. 8954)
IV. - Plan ÉTAT B
Titres III et IV. - Adoption (p. 8954)
ÉTAT C
Titre VI. - Adoption (p. 8954)
Budget annexe des Journaux officiels Adoption des crédits ouverts aux articles 35 et 36.
Renvoi de la suite de la discussion budgétaire à la prochaine séance.
3. Ordre du jour des prochaines séances (p. 8954).