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ASSEMBLÉE NATIONALE - 1re SÉANCE DU 21 NOVEMBRE 2000
SOMMAIRE
PRÉSIDENCE DE M. RAYMOND FORNI
M. le président.
1. Questions au Gouvernement (p. 9077).
NOTE D'UN CONSEILLER (p. 9077)
MM. Philippe Briand, Jean Glavany, ministre de l'agriculture et de la pêche.
POLITIQUE DE L'ÉNERGIE (p. 9077)
MM. Didier Julia, Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie.
LUTTE CONTRE LA DÉLINQUANCE (p. 9078)
MM. Jean-Claude Mignon, Daniel Vaillant, ministre de l'intérieur.
2. Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire étrangère (p. 9079).
3. Questions au Gouvernement (suite) (p. 9079).
CRISE DE LA VIANDE BOVINE (p. 9079)
MM. Jean-Claude Lenoir, Jean Glavany, ministre de l'agriculture et de la pêche.
AVENIR DE L'ÉNERGIE NUCLÉAIRE (p. 9080)
MM. Jean-Pierre Chevènement, Lionel Jospin, Premier ministre.
4. Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire étrangère (p. 9082).
5. Questions au Gouvernement (suite) (p. 9082).
JOURNÉE INTERNATIONALE DES DROITS DE L'ENFANT (p. 9082)
M. Jean-Paul Bret, Mme Ségolène Royal, ministre déléguée à la famille et à l'enfance.
P
ERSONNELS D'ENCADREMENT DES HÔPITAUX PUBLICS (p. 9083)
M. Laurent Cathala, Mme Elisabeth Guigou, ministre de l'emploi et de la solidarité.
POLLUTION PAR LES LOCOMOTIVES DIESEL (p. 9083)
MM. Tony Dreyfus, Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement.
CRISE DE LA FILIÈRE BOVINE (p. 9084)
Mme Monique Denise, M. Jean Glavany, ministre de l'agriculture et de la pêche.
DÉCENTRALISATION (p. 9085)
MM. Maurice Leroy, Lionel Jospin, Premier ministre.
NÉGOCIATIONS SALARIALES DANS LA FONCTION PUBLIQUE (p. 9086)
MM. Jean Vila, Michel Sapin, ministre de la fonction publique et de la réforme de l'Etat.
6. Loi de finances pour 2001. Explications de vote et vote sur l'ensemble d'un projet de loi (p. 9087).
M. Laurent Fabius, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie.
M. Didier Migaud, rapporteur général de la commission des finances.
EXPLICATIONS DE VOTE (p. 9089)
MM. Gilbert Gantier, Augustin Bonrepaux, Philippe Auberger, Alain Bocquet, Pierre Méhaignerie, Jean Rigal.
APPLICATION DE L'ARTICLE 44, ALINÉA 3, DE LA CONSTITUTION (p. 9094)
Adoption, par un seul vote, par scrutin, des dispositions qui ont fait l'objet de la seconde délibération et de l'ensemble du projet de loi de finances pour 2001.
Suspension et reprise de la séance (p. 9094)
PRÉSIDENCE DE M. CLAUDE GAILLARD
7. Ordre du jour de l'Assemblée (p. 9094).
8. Solidarité et renouvellement urbains. Discussion, en lecture définitive, d'un projet de loi (p. 9094).
M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement.
M. Patrick Rimbert, rapporteur de la commission de la production.
EXCEPTION D'IRRECEVABILITÉ (p. 9099)
Exception d'irrecevabilité de M. Philippe Douste-Blazy : MM. Henri Plagnol, Louis Besson, secrétaire d'Etat au l ogement ; Alain Cacheux, Jacques Brunhes, MarcPhilippe Daubresse, Pierre Cardo. - Rejet.
DISCUSSION GÉNÉRALE (p. 9105)
MM. Yves Dauge, Jean-Claude Mignon, Mme Janine Jambu,
MM. Pierre Cardo, Marc-Philippe Daubresse, Jean-Jacques Filleul, Francis Delattre, Noël Mamère.
Clôture de la discussion générale.
Renvoi de la suite de la discussion à la prochaine séance.
9. Saisine pour avis d'une commission (p. 9115).
10. Désignation d'un candidat à un organisme extraparlementaire (p. 9115).
11. Ordre du jour de la prochaine séance (p. 9115).