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ASSEMBLÉE NATIONALE - 1re SÉANCE DU 6 DÉCEMBRE 2000
SOMMAIRE
PRÉSIDENCE DE M. RAYMOND FORNI
1. Questions au Gouvernement (p. 9868).
ÉLECTIONS LÉGISLATIVES EN CÔTE D'IVOIRE (p. 9868)
MM. René Mangin, Charles Josselin, ministre délégué à la coopération et à la francophonie.
VIOLENCES INTRAFAMILIALES (p. 9868)
Mmes Christine Lazerges, Nicole Péry, secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la formation professionnelle.
AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL À LA SÉCURITÉ SOCIALE (p. 9869)
M. Pascal Terrasse, Mme Elisabeth Guigou, ministre de l'emploi et de la solidarité.
DROIT DE LA FAMILLE (p. 9870)
M. Jacques Heuclin, Mme Ségolène Royal, ministre déléguée à la famille et à l'enfance.
FINANCEMENT DES CLUBS SPORTIFS PROFESSIONNELS (p. 9871)
M. Guy Drut, Mme Marie-George Buffet, ministre de la jeunesse et des sports.
RÉPRESSION DE LA CONDUITE SOUS L'EMPIRE DES STUPÉFIANTS (p. 9872)
MM. Alain Cousin, Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement.
POLITIQUE ÉNERGÉTIQUE (p. 9873)
MM. Jean-Yves Besselat, Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie.
POLITIQUE DE L'EMPLOI (p. 9873)
MM. Pierre Méhaignerie, Laurent Fabius, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie.
LUTTE CONTRE LE SIDA (p. 9875)
M. Guy Teissier, Mme Dominique Gillot, secrétaire d'Etat à la santé et aux handicapés.
PRIME POUR LES CHÔMEURS (p. 9876)
M. Jean-Claude Sandrier, Mme Elisabeth Guigou, ministre de l'emploi et de la solidarité.
LUTTE CONTRE LE SIDA (p. 9877)
M. Roger Meï, Mme Dominique Gillot, secrétaire d'Etat à la santé et aux handicapés.
TÉLÉVISION NUMÉRIQUE HERTZIENNE (p. 9878)
M. Robert Honde, Mme Catherine Tasca, ministre de la culture et de la communication.
2. Ordre du jour de l'Assemblée (p. 9878).
Suspension et reprise de la séance (p. 9878)
PRÉSIDENCE DE Mme CHRISTINE LAZERGES
3. Archéologie préventive. Discussion, en nouvelle lecture, d'un projet de loi (p. 9878).
M. Michel Duffour, secrétaire d'Etat au patrimoine et à la décentralisation culturelle.
M. Marcel Rogemont, rapporteur de la commission des affaires culturelles.
EXCEPTION D'IRRECEVABILITÉ (p. 9880)
Exception d'irrecevabilité de M. Jean-François Mattei :
M M. François Goulard, Serge Blisko, le secrétaire d'Etat. - Rejet.
QUESTION PRÉALABLE (p. 9883)
Question préalable de M. Jean-Louis Debré : MM. Jacques Pélissard, le rapporteur, le secrétaire d'Etat. - Rejet.
DISCUSSION GÉNÉRALE (p. 9886)
MM. Aloyse Warhouver, Christian Kert, Serge Blisko, François Goulard, Christian Cuvilliez, Bernard Schreiner, Mme Paulette Guinchard-Kunstler.
Clôture de la discussion générale.
MM. le secrétaire d'Etat, le rapporteur.
DISCUSSION DES ARTICLES (p. 9893)
Article 1er (p. 9893)
Amendement no 2 de la commission des affaires culturelles : MM. le rapporteur, le secrétaire d'Etat, Bernard Schreiner. - Adoption.
L'article 1er est ainsi rédigé.
Article 1er bis (p. 9893)
Amendement no 3 de la commission : MM. le rapporteur, le secrétaire d'Etat. - Adoption.
L'article 1er bis est ainsi rédigé.
Article 1er ter (p. 9894)
Amendement no 4 de la commission : MM. le rapporteur, le secrétaire d'Etat. - Adoption.
Amendement no 5 de la commission : MM. le rapporteur, le secrétaire d'Etat. - Adoption.
Adoption de l'article 1er ter modifié.
Article 1er quater (p. 9894)
Amendement de suppression no 6 de la commission : MM. le rapporteur, le secrétaire d'Etat, Jacques Pélissard. - Adoption.
L'article 1er quater est supprimé.
Article 2 (p. 9895)
Amendement no 7 de la commission : MM. le rapporteur, le secrétaire d'Etat. - Adoption.
Amendement no 8 de la commission : MM. le rapporteur, le secrétaire d'Etat. - Adoption.
Adoption de l'article 2 modifié.
Article 2 bis (p. 9895)
Le Sénat a supprimé cet article.