Sommaire

1. Questions orales sans débat

Rémunération de l’accompagnement éducatif des élèves hors temps scolaire

Situation des titulaires du certificat d’aptitude aux fonctions d’instituteur ou de professeur des écoles maître formateur

Conditions de la rentrée scolaire 2009

Judiciarisation des relations parents-enseignants

Création d’un baccalauréat service en milieu rural au lycée agricole de Radinghem dans le Pas-de-Calais

évolution de la politique agricole dans les Deux-Sèvres

Perspectives de l’agence France Télécom de Villefranche-de-Rouergue

Services de l’emploi dans le pays de Redon

Situation de l’emploi au sein de la compagnie des Salins du Midi et des Salines de l’Est

Expérimentation du contrat de transition professionnelle dans les Vosges

Politique de lutte contre la délinquance à Asnières et Colombes

délais de délivrance des titres d’identité en Seine-Saint-Denis

Tarification de l’eau dans les communes de montagne

Développement de la vidéoprotection

Effectifs de la gendarmerie dans le Gard.

Indexation des rémunérations des agents publics de Mayotte

Amélioration des échangeurs autour de l’agglomération lyonnaise

Développement de l’énergie éolienne dans les Pays de la Loire

Nuisances dues à l’usine de méthanisation de Montpellier

Perspectives de la centrale thermique de Gardanne

Tracé du contournement de Tours par l’autoroute A10

Réforme du permis de conduire

Liaison ferroviaire Paris-Berne

Financement du projet de contournement de Châtenois (Bas-Rhin)

Opérations de protection phonique des autoroutes dans le Val-de-Marne

Perspectives du projet de terminal méthanier au Verdon-sur-Mer

Amélioration de l’habitat dans la communauté de communes de l’Argonne ardennaise

Indemnisation des victimes de l’amiante

Perspectives du centre hospitalier universitaire d’Amiens

Coût de la construction d’un hôpital à Chalon-sur-Saône

Prévention du chikungunya

Mouvements dans les universités

Réglementation de l’implantation des antennes relais

2. Modification de l’ordre du jour prioritaire

3. Ordre du jour de la prochaine séance