Sommaire
Présidence de M. Jean-Pierre Raffarin
Secrétaires :
MM. Jean Desessard, Hubert Falco.
2. Mise au point au sujet d'un vote
MM. David Assouline, le président.
MM. le président, Patrice Gélard.
4. Enseignement supérieur et recherche. – Discussion en procédure accélérée d’un projet de loi dans le texte de la commission
Discussion générale : Mmes Geneviève Fioraso, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche ; Dominique Gillot, rapporteur de la commission de la culture ; Valérie Létard, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques ; Françoise Laborde, rapporteur de la délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes.
5. Souhaits de bienvenue à une délégation de sénateurs égyptiens
6. Enseignement supérieur et recherche. – Suite de la discussion en procédure accélérée d’un projet de loi dans le texte de la commission
Discussion générale (suite) : M. Philippe Adnot, Mmes Sophie Primas, Brigitte Gonthier-Maurin, MM. Jean-Pierre Chevènement, David Assouline, Jean-Léonce Dupont, André Gattolin, Jacques Legendre, Jacques Chiron, Gérard Roche, Mme Esther Benbassa, MM. Ambroise Dupont, Jacques-Bernard Magner, René-Paul Savary, Jean-Jacques Mirassou, Mme Colette Mélot, MM. Jean-Étienne Antoinette, Michel Berson.
Mme Geneviève Fioraso, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche.
Clôture de la discussion générale.
M. le président.
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE M. Charles Guené
7. Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 27 et 28 juin 2013
MM. Thierry Repentin, ministre délégué chargé des affaires européennes ; Simon Sutour, président de la commission des affaires européennes ; François Marc, rapporteur général de la commission des finances.
MM. Jean Bizet, Michel Billout, Aymeri de Montesquiou, Jean-Claude Requier, André Gattolin, Richard Yung.
M. Thierry Repentin, ministre délégué.
Mme Marie-Hélène Des Esgaulx, M Thierry Repentin, ministre délégué.
MM. Yvon Collin, Thierry Repentin, ministre délégué.
Mme Claudine Lepage, M. Thierry Repentin, ministre délégué.
MM. Michel Billout, Thierry Repentin, ministre délégué.
MM. Jean-Pierre Chauveau, Thierry Repentin, ministre délégué.
MM. Yannick Vaugrenard, Thierry Repentin, ministre délégué.
MM. Aymeri de Montesquiou, Thierry Repentin, ministre délégué.
MM. le rapporteur général, Thierry Repentin, ministre délégué.