Sommaire

Présidence de M. Gérard Larcher

Secrétaire :

M. Jean Desessard.

1. Procès-verbal

2. Rappel au règlement

Mme Éliane Assassi, M. le président.

3. Loi de finances pour 2015. – Discussion d’un projet de loi

Discussion générale :

M. Christian Eckert, secrétaire d’État auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget

M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général de la commission des finances

Mme Michèle André, présidente de la commission des finances

M. Vincent Delahaye

M. André Gattolin

M. Thierry Foucaud

M. Yvon Collin

Suspension et reprise de la séance

4. Questions cribles thématiques

financement pour les transports collectifs en France

MM. Philippe Dallier, Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

MM. Yvon Collin, Alain Vidalies, secrétaire d'État

MM. Ronan Dantec, Alain Vidalies, secrétaire d'État

Mme Évelyne Didier, M. Alain Vidalies, secrétaire d'État

MM. Jean-Jacques Filleul, Alain Vidalies, secrétaire d'État

MM. Jean-François Longeot, Alain Vidalies, secrétaire d'État

MM. Louis Nègre, Alain Vidalies, secrétaire d'État

MM. François Aubey, Alain Vidalies, secrétaire d'État

Mme Odette Herviaux, M. Alain Vidalies, secrétaire d’État

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE Mme Jacqueline Gourault

5. Mise au point au sujet d’un vote

M. Vincent Capo-Canellas, Mme la présidente.

6. Candidatures à deux commissions mixtes paritaires

7. Loi de finances pour 2015. – Suite de la discussion d’un projet de loi

Discussion générale (suite) :

Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

M. Jean Germain

M. Vincent Capo-Canellas

M. Philippe Dallier

M. Jacques Chiron

Mme Marie-France Beaufils

M. Jean-Claude Requier

M. Michel Bouvard

M. Claude Raynal

M. Serge Dassault

M. Michel Berson

M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics

M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget

Clôture de la discussion générale.

Question préalable

Motion n° I-414 de M. Christian Favier. – Rejet par scrutin public.

Renvoi de la suite de la discussion.

8. Nomination de membres de deux commissions mixtes paritaires

9. Ordre du jour