Sommaire
Présidence
de Mme Isabelle Debré
Secrétaires :
Mmes Valérie Létard, Colette Mélot.
1. Procès-verbal
2. Loi de finances pour
2015. – Suite de la discussion d’un projet de loi
seconde partie (suite)
Recherche
et enseignement supérieur
M. Philippe Adnot,
rapporteur spécial de la commission des finances
M. Michel Berson,
rapporteur spécial de la commission des finances
Mme Valérie Létard, rapporteur
pour avis de la commission des affaires économiques
M. Jacques
Grosperrin, rapporteur pour avis de la commission de la culture
Mme Dominique
Gillot, rapporteur pour avis de la commission de la culture
Mme Geneviève
Jean, rapporteur pour avis de la commission du développement durable
Mme Corinne
Bouchoux
Mme Brigitte
Gonthier-Maurin
M. Jacques
Mézard
Mme Françoise
Férat
Mme Nicole
Duranton
M. David
Assouline
M. Michel
Bouvard
M. Jacques-Bernard
Magner
Mme Maryvonne
Blondin
M. Christian
Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre des finances et des
comptes publics, chargé du budget
État B
Amendements identiques
nos II-182 de Mme Dominique Gillot, rapporteur pour avis,
II-201 de Mme Corinne Bouchoux, II-294 rectifié de M. Jacques
Mézard et II-295 de Mme Brigitte Gonthier-Maurin. –
Adoption des quatre amendements.
Amendement n° II-343 du
Gouvernement. – Devenu sans objet.
Amendement n° II-291 de
M. Philippe Adnot. – Rejet.
Amendement n° II-298 de
M. Michel Bouvard. – Retrait.
Rejet, par scrutin public, des crédits modifiés de la
mission « Recherche et enseignement supérieur ».
Articles
additionnels après l'article 57 ter
Amendement
n° II-301 rectifié de M. Jean-François
Husson. – Retrait.
Amendement n° II-57 de
la commission.
Amendement
n° II-57 rectifié de la commission. – Adoption de
l'amendement insérant un article additionnel.
Amendement n° II-181 de
M. Jacques Grosperrin, rapporteur pour avis. – Rejet.
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE
DE M. Claude Bérit-Débat
Politique
des territoires
Compte
d’affectation spéciale : Financement des aides aux
collectivités pour l’électrification rurale
M. Pierre
Jarlier, rapporteur spécial de la commission des finances
M. Daniel Raoul,
rapporteur spécial de la commission des finances
M. Jacques
Genest, rapporteur spécial de la commission des finances
Mme Annie
Guillemot, rapporteur pour avis de la commission des affaires
économiques
M. Hervé
Maurey, président de la commission du développement durable, en
remplacement de M. Rémy Pointereau, rapporteur pour avis
M. Joël Labbé
M. Jean-Pierre
Bosino
M. Jacques
Mézard
M. David
Rachline
M. Pierre
Médevielle
M. Michel
Vaspart
Mme Nelly
Tocqueville
Mme Colette
Giudicelli
M. Philippe
Madrelle
M. Michel
Bouvard
Mme Marie-Noëlle
Lienemann
M. Alain Marc
Mme Sylvia Pinel,
ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la
ruralité
Mme Myriam El
Khomri, secrétaire d'État auprès du ministre de la ville, de la
jeunesse et des sports, chargée de la politique de la ville
politique des territoires
Rejet des crédits de la mission « Politique des
territoires » figurant à l’état B.
Article
57 ter (nouveau)
Amendements identiques
nos II-47 de la commission et II-126 de Mme Annie
Guillemot, rapporteur pour avis. – Adoption des deux amendements.
Adoption de l'article modifié.
compte
d’affectation spéciale : financement des aides aux
collectivités pour l’électrification rurale
Adoption des crédits du compte d’affectation
spéciale « Financement des aides aux collectivités
pour l’électrification rurale » figurant à
l’état D.
3. Engagement de
la procédure accélérée pour l’examen d’un
projet de loi
4. Saisine du
Conseil constitutionnel
PRÉSIDENCE
DE M. Jean-Pierre Caffet
5. Loi de finances pour
2015. – Suite de la discussion d’un projet de loi
Égalité
des territoires et logement
M. Philippe
Dallier, rapporteur spécial de la commission des finances
Mme Dominique
Estrosi Sassone, rapporteur pour avis de la commission des affaires
économiques
M. Jean-Marie
Morisset, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales
M. Jean-Louis
Tourenne
M. Joël
Labbé
M. Michel Le
Scouarnec
M. Jean-Claude
Requier
M. David
Rachline
Mme Valérie
Létard
M. François
Calvet
Mme Marie-Noëlle
Lienemann
Organisation
des travaux
Mmes Michèle André, présidente de la
commission des finances ; Sylvia Pinel, ministre du logement, de
l'égalité des territoires et de la ruralité.
Égalité
des territoires et logement (suite)
M. Charles
Revet
M. Antoine
Lefèvre
PRÉSIDENCE
DE M. Claude Bérit-Débat
Mme Sylvia Pinel,
ministre
État B
Amendement
n° II-345 rectifié du Gouvernement. – Adoption.
Mme Marie-Noëlle
Lienemann
Rejet des crédits modifiés de la mission
« Égalité des territoires et logement ».
6. Demande de
création d’une commission d’enquête
7. Démission
d’un membre d’une délégation sénatoriale et
candidature
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE
DE Mme Jacqueline Gourault
8. Nomination
d’un membre d’une délégation sénatoriale
9. Loi de finances pour
2015. – Suite de la discussion d’un projet de loi
Défense
Compte
d’affectation spéciale : Gestion et valorisation des ressources
tirées de l’utilisation du spectre hertzien, des systèmes et
des infrastructures de télécommunications de
l’État
M. Dominique de
Legge, rapporteur spécial de la commission des finances
M. André
Trillard, rapporteur pour avis de la commission des affaires
étrangères, de la défense et des forces armées
M. Jeanny
Lorgeoux, rapporteur pour avis de la commission des affaires
étrangères, de la défense et des forces armées
M. Yves Pozzo di
Borgo, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères,
de la défense et des forces armées
Mme Michelle
Demessine, rapporteur pour avis de la commission des affaires
étrangères, de la défense et des forces armées
M. Robert del
Picchia, rapporteur pour avis de la commission des affaires
étrangères, de la défense et des forces armées
M. Gilbert Roger,
rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la
défense et des forces armées
M. Jacques
Gautier, rapporteur pour avis de la commission des affaires
étrangères, de la défense et des forces armées
M. Xavier Pintat,
rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la
défense et des forces armées
M. Daniel Reiner,
rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la
défense et des forces armées
M. Jean-Pierre
Raffarin, président de la commission des affaires étrangères, de
la défense et des forces armées
Mme Leila
Aïchi
M. Philippe
Esnol
M. David
Rachline
M. Daniel
Reiner
Mme Michelle
Demessine
M. Aymeri de
Montesquiou
M. Jeanny
Lorgeoux
M. Jacques
Gautier
M. Didier
Guillaume
Mme Christiane
Kammermann
M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la
défense
défense
État B
Amendement n° II-129 de
M. Jacques Gautier rapporteur pour avis. – Adoption.
Amendement n° II-303 de
M. Yves Pozzo Di Borgo. – Retrait.
Mme Catherine
Deroche
Rejet, par scrutin public, des crédits modifiés de la
mission « Défense ».
compte
d’affectation spéciale : gestion et valorisation des ressources
tirées de l’utilisation du spectre hertzien, des systèmes et
des infrastructures de télécommunications de l’état
Adoption des crédits de ce compte d’affectation
spécial figurant à l’état D.
10. Ordre
du jour
