Sommaire

Présidence de Mme Jacqueline Gourault

Secrétaires :

MM. Bruno Gilles, Claude Haut.

1. Procès-verbal

2. Décès de deux anciens sénateurs

3. Communications du Conseil constitutionnel

4. Organismes extraparlementaires

5. Commission mixte paritaire

6. Décisions du Conseil constitutionnel relatives à trois questions prioritaires de constitutionnalité

7. Candidature à un groupe de travail

8. Adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de la propriété littéraire et artistique et du patrimoine culturel. – Adoption des conclusions d’une commission mixte paritaire

Mme Colette Mélot, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire

Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication

Mme Claudine Lepage

Mme Marie-Christine Blandin

M. Jean-Claude Requier

M. Claude Kern

Mme Vivette Lopez

Clôture de la discussion générale.

Texte élaboré par la commission mixte paritaire

Vote sur l'ensemble

M. Patrick Abate

Adoption définitive du projet de loi.

9. Métropole de Lyon. – Adoption en procédure accélérée de deux projets de loi dans les textes de deux commissions

Mme Myriam El Khomri, secrétaire d'État auprès du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, chargée de la politique de la ville

M. Charles Guené, rapporteur de la commission des finances

M. Jean-Patrick Courtois, rapporteur de la commission des lois

Mme Cécile Cukierman

M. Jacques Mézard

M. Michel Mercier

M. Gérard Collomb

M. François-Noël Buffet

M. Alain Anziani

M. Claude Raynal

Clôture de la discussion générale.

projet de loi ratifiant l’ordonnance n° 2014-1543

Adoption du projet de loi dans le texte de la commission.

projet de loi ratifiant l’ordonnance n° 2014-1335

Adoption du projet de loi dans le texte de la commission.

10. Organisme extraparlementaire

11. Nomination d’un membre d’un groupe de travail

Suspension et reprise de la séance

12. Transition énergétique. – Discussion en procédure accélérée d’un projet de loi dans le texte de la commission

Discussion générale

Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

M. Ladislas Poniatowski, au nom de la commission des affaires économiques

M. Louis Nègre, au nom de la commission du développement durable

Mme Catherine Morin-Desailly, présidente de la commission de la culture, en remplacement de Mme François Férat, rapporteur pour avis

M. Jean-François Husson, rapporteur pour avis de la commission des finances

M. Jean-Pierre Bosino

M. Jacques Mézard

M. Didier Guillaume

M. Ronan Dantec

Mme Chantal Jouanno

Organisation de la discussion

M. Ladislas Poniatowski, au nom de la commission des affaires économiques ; Mme la présidente

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Claude Bérit-Débat

Discussion générale (suite)

M. René Danesi

Mme Évelyne Didier

M. Alain Bertrand

M. Henri Tandonnet

M. Gérard Longuet

M. Roland Courteau

M. Joël Labbé

M. Rémy Pointereau

M. Jean-Jacques Filleul

Mme Fabienne Keller

M. Daniel Gremillet

Mme Ségolène Royal, ministre

Clôture de la discussion générale.

Articles additionnels avant l’article 1er

Amendement n° 491 de M. Jean-Pierre Bosino. – Rejet.

Amendement n° 492 de M. Jean-Pierre Bosino. – Rejet.

Article 1er

M. Hervé Poher

M. Bruno Retailleau

Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

M. François Bonhomme

M. Roland Courteau

M. Maurice Antiste

M. Thani Mohamed Soilihi

Mme Élisabeth Lamure

M. Ronan Dantec

Renvoi de la suite de la discussion.

13. Ordre du jour