Sommaire

Présidence de Mme Isabelle Debré

Secrétaires :

MM. Jean Desessard, Christian Cambon.

1. Procès-verbal

2. Hommage de la Nation aux victimes des attentats du 13 novembre 2015

3. Loi de finances pour 2016. – Suite de la discussion d’un projet de loi

Seconde partie (suite)

Recherche et enseignement supérieur

M. Philippe Adnot, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Michel Berson, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Henri Tandonnet, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques

M. Jacques Grosperrin, rapporteur pour avis de la commission de la culture

Mme Dominique Gillot, rapporteur pour avis de la commission de la culture

Mme Odette Herviaux, rapporteur pour avis de la commission de l'aménagement du territoire, pour la recherche dans le domaine du développement durable

Mme Françoise Laborde

Mme Brigitte Gonthier-Maurin

Mme Corinne Bouchoux

M. Antoine Lefèvre

M. Joël Guerriau

Mme Dominique Gillot

Mme Sylvie Robert

M. Thierry Mandon, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

État B

Amendements identiques nos II-139 de la commission et II-202 rectifié de M. Jacques Grosperrin, rapporteur pour avis. – Adoption des deux amendements.

Amendement n° II-211 de M. Michel Bouvard. – Retrait.

Amendement n° II-210 de M. Michel Bouvard. – Rejet.

Amendements identiques nos II-157 de la commission et II-201 de M. Jacques Grosperrin, rapporteur pour avis. – Adoption par scrutin public.

Adoption des crédits modifiés de la mission « Recherche et enseignement supérieur ».

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE Mme Françoise Cartron

Défense

M. Dominique de Legge, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Jacques Gautier, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères pour l’équipement des forces

M. Daniel Reiner, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères pour l’équipement des forces

M. Jacques Gautier, en remplacement de M. Xavier Pintat, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères pour l’équipement des forces

M. André Trillard, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères pour l’environnement et la prospective de la politique de défense

M. Jeanny Lorgeoux, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères pour l’environnement et la prospective de la politique de défense

M. Yves Pozzo di Borgo, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères pour la préparation et l’emploi des forces

Mme Michelle Demessine, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères pour la préparation et l’emploi des forces

M. Jacques Gautier, en remplacement de M. Robert del Picchia, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères pour le soutien de la politique de défense

M. Gilbert Roger, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères pour le soutien de la politique de défense

Mme Leila Aïchi

M. Yvon Collin

M. Daniel Reiner

Mme Joëlle Garriaud-Maylam

M. Joël Guerriau

Mme Michelle Demessine

M. Jeanny Lorgeoux

M. Cédric Perrin

M. Pascal Allizard

M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense

État B

Amendement n° II-311 du Gouvernement. – Adoption.

Amendements identiques nos II-84 de M. André Trillard, rapporteur pour avis, et II-181 de M. Michel Bouvard. – Retrait des deux amendements.

Adoption des crédits modifiés de la mission « Défense ».

Engagements financiers de l’État

Compte de concours financiers : Accords monétaires internationaux

Compte de concours financiers : Avances à divers services de l’État ou organismes gérant des services publics

Compte d’affectation spéciale : Participation de la France au désendettement de la Grèce

Compte d’affectation spéciale : Participations financières de l’État

M. Serge Dassault, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Maurice Vincent, rapporteur spécial de la commission des finances pour les participations financières de l’État

M. Philippe Leroy, en remplacement de M. Alain Chatillon, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques pour les participations financières de l’État

Mme Nathalie Goulet

Mme Marie-France Beaufils

M. André Gattolin

M. Francis Delattre

M. Martial Bourquin

M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics

engagements financiers de l’état

Adoption des crédits de la mission « Engagements financiers de l’État » figurant à l’état B.

compte de concours financiers : accords monétaires internationaux

Adoption des crédits du compte de concours financiers « Accords monétaires internationaux » figurant à l’état D.

compte de concours financiers : avances à divers services de l’état ou organismes gérant des services publics

État D

Amendement n° II-276 du Gouvernement. – Adoption.

Adoption des crédits modifiés du compte de concours financiers « Avances à divers services de l’État ou organismes gérant des services publics ».

compte d’affectation spéciale : participation de la france au désendettement de la grèce

compte d’affectation spéciale : participations financières de l’état

Adoption des crédits du compte d’affectation spéciale « Participation de la France au désendettement de la Grèce » et du compte d’affectation spéciale « Participations financières de l’État », figurant à l’état D.

Régimes sociaux et de retraite

Compte d’affectation spéciale : Pensions

M. Jean-Claude Boulard, rapporteur spécial de la commission des finances

Mme Agnès Canayer, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales

M. Olivier Cadic

Mme Laurence Cohen

M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics

régimes sociaux et de retraite

Adoption des crédits de la mission « Régimes sociaux et de retraites » figurant à l’état B.

compte d’affectation spéciale : pensions

Adoption des crédits du compte d’affectation spéciale « Pensions » figurant à l’état D.

Remboursements et dégrèvements

Mme Marie-France Beaufils, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Maurice Vincent

M. André Gattolin

M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics

État B

Amendement n° II-253 du Gouvernement. – Adoption.

Adoption des crédits modifiés de la mission « Remboursements et dégrèvements ».

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Jean-Pierre Caffet

Aide publique au développement

Compte de concours financiers : Prêts à des États étrangers

Mme Fabienne Keller, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Yvon Collin, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Henri de Raincourt, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Mme Hélène Conway-Mouret, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Mme Leila Aïchi

M. Yves Pozzo di Borgo

M. Michel Billout

Mme Hélène Conway-Mouret

M. Robert Hue

Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Mme Claudine Lepage

Mme Christiane Kammermann

Mme Annick Girardin, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée du développement et de la francophonie

aide publique au développement

État B

Amendement n° II-213 rectifié de M. Ronan Dantec. – Rejet.

Amendement n° II-188 de Mme Marie-Noëlle Lienemann. – Non soutenu.

Amendement n° II-200 rectifié bis de M. Cyril Pellevat. – Non soutenu.

Adoption des crédits de la mission « Aide publique au développement ».

Article 48 – Adoption.

compte de concours financiers : prêts à des états étrangers

Adoption des crédits du compte de concours financiers « Prêts à des États étrangers » figurant à l’état D.

4. Décisions du Conseil constitutionnel sur trois questions prioritaires de constitutionnalité

5. Ordre du jour