Sommaire

Présidence de M. Hervé Marseille

Secrétaires :

MM. François Fortassin, Jean-Pierre Leleux.

1. Procès-verbal

2. Loi de finances pour 2016. – Suite de la discussion d’un projet de loi

Seconde partie (suite)

Médias, livre et industries culturelles

Compte de concours financiers : Avances à l’audiovisuel public

M. François Baroin, rapporteur spécial de la commission des finances

Mme Joëlle Garriaud-Maylam, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, pour France Médias Monde et TV5 Monde

Mme Joëlle Garriaud-Maylam, en remplacement de M. Philippe Esnol, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, pour France Médias Monde et TV5 Monde

M. Jean-Pierre Leleux, rapporteur pour avis de la commission de la culture, pour l’audiovisuel

M. Patrick Abate, rapporteur pour avis de la commission de la culture, pour la presse

Mme Colette Mélot, rapporteur pour avis de la commission de la culture, pour les livres et les industries culturelles

Mme Claudine Lepage, rapporteur pour avis de la commission de la culture, pour l’audiovisuel extérieur

Mme Mireille Jouve

M. Loïc Hervé

Mme Corinne Bouchoux

M. Guy-Dominique Kennel

Mme Brigitte Gonthier-Maurin

M. David Assouline

Mme Sylvie Robert

Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication

médias, livre et industries culturelles

État B

Amendement n° II-420 du Gouvernement. – Rejet.

Rejet, par scrutin public, des crédits de la mission « Médias, livre et industries culturelles ».

compte de concours financiers : avances à l’audiovisuel public

État D

Amendement n° II-321 de Mme Joëlle Garriaud-Maylam, rapporteur pour avis. – Retrait.

Rejet, par scrutin public, des crédits du compte de concours financiers « Avances à l’audiovisuel public ».

Sport, jeunesse et vie associative

M. Didier Guillaume, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Jean-Jacques Lozach, rapporteur pour avis de la commission de la culture, pour le sport

M. Jacques-Bernard Magner, rapporteur pour avis de la commission de la culture, pour la jeunesse et la vie associative

Mme Mireille Jouve

M. Michel Savin

M. Claude Kern

Mme Christine Prunaud

Mme Corinne Bouchoux

M. Dominique Bailly

PRÉSIDENCE DE Mme Françoise Cartron

M. Cyril Pellevat

M. Christian Manable

Mme Danielle Michel

M. Patrick Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports

État B

Amendement n° II-513 du Gouvernement. – Adoption.

Amendement n° II-342 rectifié de M. Michel Savin. – Adoption par scrutin public.

Amendements identiques nos II-146 de la commission et II-251 rectifié bis de M. Claude Kern. – Devenus sans objet.

Adoption, par scrutin public, des crédits modifiés de la mission « Sport, jeunesse et vie associative ».

Suspension et reprise de la séance

Gestion des finances publiques et des ressources humaines

Crédits non répartis

Compte d’affectation spéciale : Gestion du patrimoine immobilier de l’État

M. Thierry Carcenac, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Michel Bouvard, rapporteur spécial de la commission des finances

Mme Catherine Di Folco, rapporteur pour avis de la commission des lois, pour la fonction publique

M. Michel Canevet

M. Éric Bocquet

M. André Gattolin

M. Philippe Dallier

M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget

Mme Marylise Lebranchu, ministre de la décentralisation et de la fonction publique

gestion des finances publiques et des ressources humaines

État B

Amendement n° II-151 de la commission. – Retrait.

Amendement n° II-487 de la commission. – Adoption.

Amendement n° II-488 de la commission. – Rejet.

Amendement n° II-135 de la commission. – Adoption par scrutin public.

Amendement n° II-351 rectifié de M. Michel Canevet. – Devenu sans objet.

Amendement n° II-150 de la commission. – Adoption par scrutin public.

Amendement n° II-137 de la commission. – Adoption par scrutin public.

Amendement n° II-323 du Gouvernement. – Adoption.

Rejet des crédits modifiés de la mission « Gestion des finances publiques et des ressources humaines »

Article 57 – Adoption.

Article additionnel après l’article 57

Amendement n° II-148 de la commission. – Adoption, par scrutin public, de l’amendement insérant un article additionnel.

Article 57 bis (nouveau) – Rejet.

Article 57 ter (nouveau)

Amendement n° II-138 de la commission. – Adoption, par scrutin, de l’amendement supprimant l’article.

Article 57 quater (nouveau)

Amendement n° II-136 de la commission. – Adoption de l’amendement supprimant l’article.

crédits non répartis

Adoption des crédits de la mission « Crédits non répartis » figurant à l’état B.

compte d’affectation spéciale : gestion du patrimoine immobilier de l’état

Adoption des crédits du compte d’affectation spéciale « Gestion du patrimoine immobilier de l’État » figurant à l’état D.

Articles additionnels après l'article 63

Amendement n° II-173 de la commission. – Retrait.

Amendement n° II-149 de la commission. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.

Outre-mer

M. Nuihau Laurey, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Georges Patient, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Serge Larcher, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques

M. Jean-Baptiste Lemoyne, en remplacement de M. Didier Robert, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales

M. Thani Mohamed Soilihi, rapporteur pour avis de la commission des lois

Mme Éliane Assassi

M. André Gattolin

M. Michel Magras

Mme Lana Tetuanui

M. Félix Desplan

M. Éric Doligé

M. Antoine Karam

M. Guillaume Arnell

M. Maurice Antiste

M. Robert Laufoaulu

Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer

Adoption des crédits de la mission « Outre-mer » figurant à l’État B.

Article 57 quinquies (nouveau)

Amendement n° II-141 de la commission. – Adoption par scrutin public.

Adoption de l’article modifié.

Mme Michèle André, présidente de la commission des finances

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Jean-Pierre Caffet

Organisation des travaux

Mme Michèle André, présidente de la commission des finances

3. Retrait de l’ordre du jour d'une proposition de loi

4. Engagement de la procédure accélérée pour l’examen d’un projet de loi

5. Loi de finances pour 2016. – Suite de la discussion d’un projet de loi

Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation

M. Marc Laménie, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Jean-Baptiste Lemoyne, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales

M. Christian Namy

M. Alain Néri

M. Jean-Claude Requier

M. Dominique Watrin

M. Pascal Allizard

M. Alain Marc

M. Jean-Marie Morisset

M. Jean-Marc Todeschini, secrétaire d'État auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

État B

Amendement n° II-344 rectifié ter de M. Bruno Gilles. – Retrait.

Amendement n° II-352 de M. Jean-François Longeot. – Retrait.

Adoption des crédits de la mission « Anciens combattants, mémoire et lien avec la Nation »

Article 49 – Adoption.

Article 50 – Adoption.

Article 51

Amendement n° II-345 de M. Jean-Baptiste Lemoyne. – Adoption.

Adoption de l’article modifié.

Article 51 bis (nouveau)

Amendement n° II-147 de la commission. – Adoption de l’amendement supprimant l’article.

M. Jean-Marc Todeschini, secrétaire d'État

Demande de réserve

Demande de réserve des articles 34 et 34 bis. – M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement ; Mme Michèle André, présidente de la commission des finances. – La réserve est ordonnée.

Direction de l’action du Gouvernement

Budget annexe : Publications officielles et information administrative

M. Michel Canevet, rapporteur spécial de la commission des finances

Mme Nathalie Goulet, en remplacement de M. Jean-Marie Bockel, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, pour la coordination du travail gouvernemental

M. Gilbert Roger, en remplacement de M. Jean-Pierre Masseret, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, pour la coordination du travail gouvernemental

M. Gilbert Barbier, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales, pour la mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives

M. Alain Anziani, rapporteur pour avis de la commission des lois, pour la coordination du travail gouvernemental, les publications officielles et la modernisation de l’État

M. Jean-Yves Leconte, rapporteur pour avis de la commission des lois, pour la protection des droits et libertés

M. André Gattolin

Mme Laurence Cohen

M. Jean-Pierre Sueur

Mme Françoise Laborde

M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d’État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

direction de l’action du gouvernement

État B

Amendement n° II-319 du Gouvernement. – Adoption.

Amendement n° II-155 de la commission. – Retrait.

Amendement n° II-512 du Gouvernement. – Adoption.

Adoption des crédits modifiés de la mission « Direction de l’action du Gouvernement ».

budget annexe : publications officielles et information administrative

Adoption des crédits du budget annexe « Publications officielles et information administrative » figurant à l’état C.

6. Ordre du jour