Séance du 13 novembre 2017

compte rendu intégral des débats

Sommaire

Présidence de M. Gérard Larcher

Secrétaires :

Mme Catherine Deroche, M. Daniel Dubois.

1. Procès-verbal

2. Hommage à un ancien sénateur décédé

3. Communication relative à une commission mixte paritaire

4. Financement de la sécurité sociale pour 2018. – Discussion d’un projet de loi

Discussion générale :

Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé

M. Jean-Marie Vanlerenberghe, rapporteur général de la commission des affaires sociales

Mme Catherine Deroche, rapporteur de la commission des affaires sociales pour l’assurance maladie

M. Bernard Bonne, rapporteur de la commission des affaires sociales pour le secteur médico-social

M. Gérard Dériot, rapporteur de la commission des affaires sociales pour les accidents du travail et les maladies professionnelles

M. René-Paul Savary, rapporteur de la commission des affaires sociales pour l’assurance vieillesse

Mme Élisabeth Doineau, rapporteur de la commission des affaires sociales pour la famille

M. Alain Joyandet, rapporteur pour avis de la commission des finances

M. Alain Milon, président de la commission des affaires sociales

Question préalable

Motion n° 442 de Mme Laurence Cohen. – M. Dominique Watrin ; M. Jean-Marie Vanlerenberghe, rapporteur général de la commission des affaires sociales ; Mme Agnès Buzyn, ministre. – Rejet par scrutin public n° 11.

Discussion générale (suite)

Mme Véronique Guillotin

PRÉSIDENCE DE Mme Catherine Troendlé

M. Michel Amiel

Mme Laurence Cohen

M. Yves Daudigny

M. Daniel Chasseing

M. Jean-Noël Cardoux

M. Jean-Marie Mizzon

Mme Corinne Imbert

Mme Patricia Schillinger

Mme Nassimah Dindar

M. Bernard Jomier

M. Philippe Mouiller

Mme Laurence Rossignol

Mme Jacky Deromedi

Mme Agnès Buzyn, ministre

Clôture de la discussion générale.

Renvoi de la suite de la discussion.

5. Ordre du jour