Sommaire
Présidence de M. Philippe Dallier
Secrétaires :
Mmes Agnès Canayer, Françoise Gatel.
2. Loi de finances pour 2018. – Suite de la discussion d’un projet de loi
M. Emmanuel Capus, rapporteur spécial de la commission des finances
Mme Sophie Taillé-Polian, rapporteur spécial de la commission des finances
M. Michel Forissier, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales
État B
M. Emmanuel Capus, rapporteur spécial
Amendement n° II-302 rectifié ter de Mme Brigitte Micouleau. – Retrait.
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE M. Vincent Delahaye
Amendement n° II-324 rectifié bis de Mme Sophie Taillé-Polian. – Rejet.
Amendement n° II-375 rectifié de M. Xavier Iacovelli. – Rejet.
Amendement n° II-270 de M. Michel Forissier, rapporteur pour avis. – Rejet.
Amendement n° II-356 rectifié bis de M. René-Paul Savary. – Retrait.
Amendement n° II-330 rectifié de Mme Sophie Taillé-Polian. – Rejet.
Amendement n° II-331 de Mme Sophie Taillé-Polian. – Rejet.
Amendement n° II-93 rectifié bis de M. Philippe Mouiller. – Retrait.
Rejet des crédits modifiés de la mission « Travail et emploi », figurant à l’état B.
Articles additionnels avant l’article 66
Amendement n° II-334 de Mme Sophie Taillé-Polian. – Rejet.
Amendement n° II-332 de Mme Sophie Taillé-Polian. – Rejet.
Amendement n° II-333 de Mme Sophie Taillé-Polian. – Rejet.
Article 66 (nouveau) – Adoption.
Article additionnel après l’article 66
Amendement n° II-398 de M. Jean-Pierre Decool. – Rejet.
Adoption des crédits du compte d’affectation spéciale « Financement national du développement et de la modernisation de l’apprentissage », figurant à l’état D.
M. Vincent Éblé, président de la commission des finances, rapporteur spécial
M. Julien Bargeton, rapporteur spécial de la commission des finances
Mme Françoise Nyssen, ministre de la culture
État B
Amendement n° II-181 de M. Pierre Ouzoulias. – Rejet.
Amendement n° II-281 rectifié bis de Mme Catherine Dumas. – Rejet.
Amendement n° II-322 rectifié bis de M. Emmanuel Capus. – Rejet.
Adoption des crédits de la mission « Culture », figurant à l’état B.
Médias, livre et industries culturelles
Compte de concours financiers : Avances à l’audiovisuel public
M. Roger Karoutchi, rapporteur spécial de la commission des finances
M. Michel Laugier, rapporteur pour avis de la commission de la culture, pour la presse
Mme Françoise Nyssen, ministre de la culture
médias, livre et industries culturelles
État B
Amendement n° II-321 rectifié de M. Emmanuel Capus. – Retrait.
Adoption des crédits de la mission « Médias, livre et industries culturelles », figurant à l’état B.
compte de concours financiers : avances à l’audiovisuel public
Amendement n° II-182 de M. Pierre Laurent. – Retrait.
Adoption des crédits modifiés du compte de concours financiers « Avances à l’audiovisuel public », figurant à l’état D.
Suspension et reprise de la séance
Aide publique au développement
Compte de concours financiers : Prêts à des États étrangers
M. Yvon Collin, rapporteur spécial de la commission des finances
M. Yvon Collin, rapporteur spécial
M. Jean-Claude Requier, rapporteur spécial de la commission des finances
M. Jean-Pierre Vial, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères
Mme Marie-Françoise Perol-Dumont, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères
M. Christian Cambon, président de la commission des affaires étrangères
M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l’Europe et des affaires étrangères
Aide publique au développement
Adoption des crédits de la mission « Aide publique au développement », figurant à l’État B.
Article 49 quater (nouveau) – Adoption.
compte de concours financiers : prêts à des états étrangers
Adoption des crédits du compte de concours financiers « Prêts à des États étrangers », figurant à l’État D.
M. Vincent Éblé, président de la commission des finances
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE Mme Marie-Noëlle Lienemann
M. Vincent Delahaye, rapporteur spécial de la commission des finances
M. Rémi Féraud, rapporteur spécial de la commission des finances
M. Claude Kern, rapporteur pour avis de la commission de la culture
M. Christian Cambon, président de la commission des affaires étrangères
M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l’Europe et des affaires étrangères
État B
Amendement n° II-215 de la commission. – Adoption.
Amendement n° II-176 de Mme Christine Prunaud. – Rejet.
Amendement n° II-76 rectifié bis de Mme Jacky Deromedi. – Retrait.
Amendement n° II-292 rectifié bis de M. Jean-Yves Leconte. – Retrait.
Amendement n° II-369 de M. Ronan Le Gleut. – Retrait.
Amendement n° II-315 rectifié de Mme Jacky Deromedi. – Rejet.
Amendement n° II-136 de Mme Hélène Conway-Mouret. – Retrait.
Amendement n° II-293 rectifié de M. Jean-Yves Leconte. – Retrait.
Amendement n° II-370 de M. Ronan Le Gleut. – Retrait.
Adoption des crédits modifiés de la mission « Action extérieure de l’État », figurant à l’État B.
Article 49 A (nouveau) – Adoption.
Articles additionnels après l’article 49 A
Amendement n° II-294 rectifié de M. Jean-Yves Leconte. – Rejet.
Amendement n° II-296 rectifié de M. Jean-Yves Leconte. – Rejet.
Amendement n° II-354 de M. Jean-Yves Leconte. – Retrait.