Sommaire
Présidence de M. Gérard Larcher
Secrétaires :
Mmes Agnès Canayer, Patricia Schillinger.
2. Questions d’actualité au Gouvernement
Mme Laurence Cohen ; M. Adrien Taquet, secrétaire d’État auprès de la ministre des solidarités et de la santé ; Mme Laurence Cohen.
M. Jean-Louis Tourenne ; Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État auprès de la ministre des solidarités et de la santé ; M. Jean-Louis Tourenne.
systèmes d’alerte et d’information des populations
M. Joël Guerriau ; M. Laurent Nunez, secrétaire d’État auprès du ministre de l’intérieur.
situation du logement en france
M. Marc-Philippe Daubresse ; M. Julien Denormandie, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ville et du logement ; M. Marc-Philippe Daubresse.
menaces de nouvelles coupures électriques sauvages
M. Alain Cazabonne ; Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire ; M. Alain Cazabonne.
accompagnement des ménages dans leurs travaux de rénovation énergétique
M. André Gattolin ; Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire.
vaccination contre le papillomavirus
Mme Véronique Guillotin ; M. Adrien Taquet, secrétaire d’État auprès de la ministre des solidarités et de la santé.
situation personnelle du haut-commissaire aux retraites démissionnaire
M. Jérôme Bascher ; M. Marc Fesneau, ministre auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement ; M. Jérôme Bascher.
Mme Angèle Préville ; Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire ; Mme Angèle Préville.
conséquences des grèves sur les commerces
Mme Catherine Dumas ; Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances ; Mme Catherine Dumas.
dernier projet gouvernemental en matière de consigne pour les bouteilles en plastique
M. Jean-François Longeot ; Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire ; M. Jean-François Longeot.
M. Alain Schmitz ; Mme Sibeth Ndiaye, secrétaire d’État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement ; M. Alain Schmitz.
fait divers dans un hôtel social du 92
M. Xavier Iacovelli ; M. Adrien Taquet, secrétaire d’État auprès de la ministre des solidarités et de la santé.
M. Guillaume Chevrollier ; Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire ; M. Guillaume Chevrollier.
M. Bernard Jomier ; Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État auprès de la ministre des solidarités et de la santé ; M. Bernard Jomier.
M. Stéphane Ravier ; M. Laurent Nunez, secrétaire d’État auprès du ministre de l’intérieur.
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE M. David Assouline
3. Communication d’un avis sur un projet de nomination
4. Candidatures à une commission mixte paritaire et à une éventuelle commission mixte paritaire
5. Conventions internationales. – Adoption en procédure d’examen simplifié de deux projets de loi dans les textes de la commission
Conventions avec la République du Niger. – Adoption du projet de loi dans le texte de la commission.
6. Loi de finances pour 2020. – Rejet en nouvelle lecture d’un projet de loi
Discussion générale :
M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État auprès du ministre de l’action et des comptes publics
M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général de la commission des finances
Clôture de la discussion générale.
Suspension et reprise de la séance
7. Violences au sein de la famille. – Adoption définitive des conclusions modifiées d’une commission mixte paritaire
Discussion générale :
Mme Marie Mercier, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire
Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice
Clôture de la discussion générale.
Texte de la commission mixte paritaire
Amendement n° 1 de la commission. – Réservé.
Amendement n° 2 de la commission. – Réservé.
Adoption définitive de la proposition de loi dans le texte de la commission mixte paritaire, modifié.
Suspension et reprise de la séance
M. Jean-Yves Leconte ; M. le président.
9. Engagement dans la vie locale et proximité de l’action publique. – Adoption des conclusions d’une commission mixte paritaire
Discussion générale :
Mme Françoise Gatel, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire
M. Mathieu Darnaud, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire
Clôture de la discussion générale.
Texte élaboré par la commission mixte paritaire
Adoption du projet de loi dans le texte de la commission mixte paritaire.
10. Mise au point au sujet d’un vote
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE M. Jean-Marc Gabouty
11. Débat à la suite de la réunion du Conseil européen des 12 et 13 décembre 2019
M. Philippe Paul, au nom de la commission des affaires étrangères
M. Claude Raynal, vice-président de la commission des finances
M. Jean Bizet, président de la commission des affaires européennes
Mme Amélie de Montchalin, secrétaire d’État
M. Jean Bizet, président de la commission des affaires européennes
12. Ordre du jour