Sommaire
Présidence de Mme Pascale Gruny
Secrétaires :
Mme Esther Benbassa, M. Jacques Grosperrin.
3. Modification de l’ordre du jour
4. Communication relative à une commission mixte paritaire
5. Fondation du patrimoine. – Adoption en deuxième lecture d’une proposition de loi dans le texte de la commission
Texte élaboré par la commission
Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture
Mme Sabine Drexler, rapporteur de la commission de la culture
Adoption de la proposition de loi dans le texte de la commission.
Suspension et reprise de la séance
6. Dette publique à l’aune de la crise économique actuelle. – Débat organisé à la demande du groupe Les Républicains
M. Jérôme Bascher, pour le groupe Les Républicains
M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la relance
M. Emmanuel Capus ; M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la relance ; M. Emmanuel Capus.
Mme Sophie Taillé-Polian ; M. Olivier Dussopt, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics ; Mme Sophie Taillé-Polian.
M. Didier Rambaud ; M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la relance.
M. Bernard Fialaire ; M. Olivier Dussopt, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics ; M. Bernard Fialaire.
M. Pascal Savoldelli ; M. Olivier Dussopt, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics ; M. Pascal Savoldelli.
Mme Nathalie Goulet ; M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la relance ; Mme Nathalie Goulet.
M. Claude Raynal ; M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la relance.
M. Serge Babary ; M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la relance ; M. Serge Babary.
M. Michel Canevet ; M. Olivier Dussopt, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics ; M. Michel Canevet.
Mme Monique Lubin ; M. Olivier Dussopt, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics ; Mme Monique Lubin.
M. Philippe Dallier ; M. Olivier Dussopt, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics ; M. Philippe Dallier.
M. Patrice Joly ; M. Olivier Dussopt, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics.
M. Laurent Duplomb ; M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la relance ; M. Laurent Duplomb.
Mme Christine Lavarde ; M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la relance ; Mme Christine Lavarde
M. Sébastien Meurant ; M. Olivier Dussopt, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics ; M. Sébastien Meurant.
M. Vincent Segouin ; M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la relance ; M. Vincent Segouin.
M. Jean-François Husson, pour le groupe Les Républicains
7. Comment construire plus et mieux en France ? – Débat organisé à la demande du groupe Les Républicains
Mme Dominique Estrosi Sassone, pour le groupe Les Républicains
M. Daniel Salmon ; Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée auprès de la ministre de la transition écologique, chargée du logement ; M. Daniel Salmon.
Mme Marie-Laure Phinera-Horth ; Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée auprès de la ministre de la transition écologique, chargée du logement ; Mme Marie-Laure Phinera-Horth.
M. Éric Gold ; Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée auprès de la ministre de la transition écologique, chargée du logement.
Mme Marie-Noëlle Lienemann ; Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée auprès de la ministre de la transition écologique, chargée du logement.
M. Pierre Louault ; Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée auprès de la ministre de la transition écologique, chargée du logement ; M. Pierre Louault.
Mme Viviane Artigalas ; Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée auprès de la ministre de la transition écologique, chargée du logement ; Mme Viviane Artigalas.
M. Philippe Dallier ; Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée auprès de la ministre de la transition écologique, chargée du logement ; M. Philippe Dallier.
M. Franck Menonville ; Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée auprès de la ministre de la transition écologique, chargée du logement.
Mme Anne-Catherine Loisier ; Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée auprès de la ministre de la transition écologique, chargée du logement ; Mme Anne-Catherine Loisier.
M. Denis Bouad ; Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée auprès de la ministre de la transition écologique, chargée du logement.
M. Marc-Philippe Daubresse ; Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée auprès de la ministre de la transition écologique, chargée du logement.
M. Christian Redon-Sarrazy ; Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée auprès de la ministre de la transition écologique, chargée du logement.
M. Jean-Baptiste Blanc ; Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée auprès de la ministre de la transition écologique, chargée du logement ; M. Jean-Baptiste Blanc.
M. Laurent Somon ; Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée auprès de la ministre de la transition écologique, chargée du logement.
M. Bruno Belin ; Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée auprès de la ministre de la transition écologique, chargée du logement ; M. Bruno Belin.
M. Laurent Burgoa ; Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée auprès de la ministre de la transition écologique, chargée du logement ; M. Laurent Burgoa.
Mme Sophie Primas, pour le groupe Les Républicains
8. Communication relative à une commission mixte paritaire
9. Réforme en cours de l’éducation prioritaire. – Débat organisé à la demande du groupe communiste républicain citoyen et écologiste
Mme Céline Brulin, pour le groupe communiste républicain citoyen et écologiste
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE M. Vincent Delahaye
10. Situation et devenir de l’économie sociale et solidaire. – Débat organisé à la demande du groupe Écologiste – Solidarité et Territoires
M. Guy Benarroche, pour le groupe Écologiste – Solidarité et Territoires
M. Éric Gold ; Mme Olivia Gregoire, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargée de l’économie sociale, solidaire et responsable.
Mme Marie-Noëlle Lienemann ; Mme Olivia Gregoire, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargée de l’économie sociale, solidaire et responsable.
M. Jean-Michel Arnaud ; Mme Olivia Gregoire, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargée de l’économie sociale, solidaire et responsable.
Mme Florence Blatrix Contat ; Mme Olivia Gregoire, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargée de l’économie sociale, solidaire et responsable.
M. Jean-Baptiste Blanc ; Mme Olivia Gregoire, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargée de l’économie sociale, solidaire et responsable.
M. Daniel Chasseing ; Mme Olivia Gregoire, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargée de l’économie sociale, solidaire et responsable.
M. Daniel Salmon ; Mme Olivia Gregoire, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargée de l’économie sociale, solidaire et responsable.
Mme Nadège Havet ; Mme Olivia Gregoire, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargée de l’économie sociale, solidaire et responsable.
M. Michel Canevet ; Mme Olivia Gregoire, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargée de l’économie sociale, solidaire et responsable ; M. Michel Canevet.
M. Joël Bigot ; Mme Olivia Gregoire, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargée de l’économie sociale, solidaire et responsable ; M. Joël Bigot.
Mme Frédérique Puissat ; Mme Olivia Gregoire, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargée de l’économie sociale, solidaire et responsable.
M. Rémi Cardon ; Mme Olivia Gregoire, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargée de l’économie sociale, solidaire et responsable.
Mme Corinne Imbert ; Mme Olivia Gregoire, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargée de l’économie sociale, solidaire et responsable.
Mme Marta de Cidrac ; Mme Olivia Gregoire, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargée de l’économie sociale, solidaire et responsable ; Mme Marta de Cidrac.
M. Gilbert Favreau ; Mme Olivia Gregoire, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargée de l’économie sociale, solidaire et responsable.
M. François Bonhomme ; Mme Olivia Gregoire, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargée de l’économie sociale, solidaire et responsable.
M. Guy Benarroche, pour le groupe Écologiste – Solidarité et Territoires
11. Ordre du jour