Sommaire
Présidence de M. Gérard Larcher
Secrétaires :
Mme Jacqueline Eustache-Brinio, M. Loïc Hervé.
2. Questions d’actualité au Gouvernement
risque systémique en europe à la suite de la faillite de la silicon valley bank
M. Jean-Claude Requier ; Mme Élisabeth Borne, Première ministre ; M. Jean-Claude Requier.
Mme Mélanie Vogel ; M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l’insertion.
conséquences économiques et sociales de la fermeture d’usines dans le nord
M. Dany Wattebled ; M. Roland Lescure, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l’industrie.
situation des dépenses publiques
M. Jean-François Husson ; M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique ; M. Jean-François Husson.
lutte contre les dérives sectaires
Mme Dominique Vérien ; Mme Sonia Backès, secrétaire d’État auprès du ministre de l’intérieur et des outre-mer, chargée de la citoyenneté ; Mme Dominique Vérien.
Mme Éliane Assassi ; Mme Élisabeth Borne, Première ministre.
comité national d’éthique dans le sport
Mme Samantha Cazebonne ; Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques.
M. Rémi Cardon ; M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l’insertion ; M. Rémi Cardon.
M. Marc-Philippe Daubresse ; M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires ; M. Marc-Philippe Daubresse.
Mme Catherine Conconne ; M. Olivier Becht, ministre délégué auprès de la ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l’attractivité et des Français de l’étranger ; Mme Catherine Conconne.
Mme Catherine Dumas ; M. Gérald Darmanin, ministre de l’intérieur et des outre-mer ; Mme Catherine Dumas.
M. Laurent Lafon ; Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques.
capacité des hôpitaux pendant les jeux olympiques
Mme Frédérique Puissat ; M. François Braun, ministre de la santé et de la prévention ; Mme Frédérique Puissat.
réforme de la police judiciaire
M. Jérôme Durain ; M. Gérald Darmanin, ministre de l’intérieur et des outre-mer ; M. Jérôme Durain.
M. Bruno Sido ; M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires ; M. Bruno Sido.
M. Stéphane Piednoir ; Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargée des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l’artisanat et du tourisme ; M. Stéphane Piednoir.
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE M. Vincent Delahaye
3. Communication relative à une commission mixte paritaire
4. Défense extérieure contre l’incendie et territoires ruraux. – Adoption d’une proposition de loi dans le texte de la commission modifié
Discussion générale :
M. Hervé Maurey, auteur de la proposition de loi
M. Loïc Hervé, rapporteur de la commission des lois
Clôture de la discussion générale.
Amendement n° 8 de M. Franck Montaugé. – Retrait.
Amendement n° 4 rectifié de M. Hervé Maurey. – Adoption.
Amendement n° 3 de M. Hervé Maurey. – Retrait.
PRÉSIDENCE DE M. Roger Karoutchi
Amendement n° 1 rectifié de M. Jean-Baptiste Blanc. – Adoption.
Amendement n° 9 de M. Franck Montaugé. – Rejet.
Adoption de l’article modifié.
Amendement n° 7 rectifié bis de M. Franck Montaugé. – Retrait.
Amendement n° 5 de M. Hervé Maurey. – Rejet.
Amendement n° 13 rectifié de Mme Monique de Marco. – Adoption.
Amendement n° 12 rectifié de Mme Monique de Marco. – Rejet.
Amendement n° 2 rectifié de M. Jean-Baptiste Blanc. – Rejet.
Adoption de l’article modifié.
Amendement n° 6 de M. Hervé Maurey. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.
Adoption de la proposition de loi dans le texte de la commission, modifié.
5. Communication relative à une commission mixte paritaire
6. Représentation des communes au sein des conseils communautaires. – Adoption d’une proposition de loi dans le texte de la commission
Discussion générale :
Mme Françoise Gatel, auteur de la proposition de loi
Mme Nadine Bellurot, rapporteure de la commission des lois
Clôture de la discussion générale.
Amendement n° 1 rectifié bis de M. Hervé Maurey. – Rejet.
Adoption de l’article unique de la proposition de loi dans le texte de la commission.
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE Mme Nathalie Delattre
7. Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 23 et 24 mars 2023
M. Olivier Cadic, vice-président de la commission des affaires étrangères
M. Jean-François Husson, rapporteur général de la commission des finances
M. Jean-François Rapin, président de la commission des affaires européennes
Mme Laurence Boone, secrétaire d’État
M. Jean-François Rapin, président de la commission des affaires européennes