armement
Question de :
M. Bruno Bourg-Broc
Marne (4e circonscription) - Union pour un Mouvement Populaire
Après bien des péripéties, le porte-avions Clemenceau est de retour dans les eaux françaises dans l'attente de son désamiantage définitif. M. Bruno Bourg-Broc demande à Mme la ministre de la défense à combien s'est élevé le coût des déplacements de la carcasse de ce navire et la prie de lui indiquer sur quel budget ces dépenses ont été imputées (ministères et chapitres).
Réponse publiée le 21 novembre 2006
Le coût et les imputations budgétaires des déplacements de la coque Q790 (ex-porte-avions Clemenceau) sont détaillés dans le tableau suivant :
| LIBELLÉ DES OPÉRATIONS budgétaires d'investissement (Mission « défense »programme « préparation et emploi des forces » action « préparation des forces navales »budget opérationnel « marine nationale ») | AUTORISATIONS d'engagement(en euros) | CRÉDITS DE PAIEMENT (en euros) | SERVICE GESTIONNAIRE | DÉTAIL des prestations |
|---|---|---|---|---|
| 351 814.-Actions de sauvegarde maritime (1) | 725 000 | 725 000 | Direction centrale du commissariat de la marine | Marché de remorquage de la coque |
| 351 594. Service de soutien de la flotte - entretien des navires et prestations connexes | 400,77 | - | Service de soutien de la flotte | Eclairage portatif |
| 350 812. Combustibles de navigation (2) | 805 988,01 | 805 988 | Direction centrale du commissariat de la marine | Consommation de combustible des remorqueurs |
| Total des dépenses du titre III hors agrégat « loi de programmation militaire » | 1 531 388,78 | 1 530 988 | ||
| (1) Le marché de remorquage de la coque Q790 a été contracté sur l'opération budgétaire d'investissement « actions de sauvegarde maritime ». (2) La consommation de combustibles des remorqueurs de la coque Q790 a été financée sur l'opération budgétaire d'investissement « combustibles de navigation ». | ||||
Auteur : M. Bruno Bourg-Broc
Type de question : Question écrite
Rubrique : Défense
Ministère interrogé : défense
Ministère répondant : défense
Dates :
Question publiée le 29 août 2006
Réponse publiée le 21 novembre 2006