Réponse publiée le 30 mars 2004

La ministre de l'écologie et du développement durable a pris connaissance, avec intérêt, de la question relative aux nuisances olfactives des élevages avicoles. L'installation prise en exemple, d'un effectif de 19 500 poulets, doit respecter les prescriptions générales applicables aux élevages de volailles soumis à déclaration au titre des installations classées. Ces prescriptions visent à limiter le plus possible les dangers ou nuisances engendrées par l'activité d'élevage. Afin que les exigences environnementales soient davantage proportionnées aux inconvénients occasionnés par ce type d'installation, les prescriptions applicables aux différentes catégories d'élevages sont actuellement en cours de révision. Cette réactualisation, dont l'aboutissement est attendu au cours du second semestre 2004, porte sur l'ensemble des prescriptions et prend notamment en compte la nécessité de réduire les nuisances olfactives. La distance d'implantation des bâtiments d'élevage par rapport aux tiers sera en particulier examinée, et la direction des vents dominants fera l'objet d'une réflexion. L'objectif du travail en cours est en effet de fixer des règles pertinentes d'implantation des bâtiments agricoles, afin d'assurer aux riverains le moins de gêne possible. Parallèlement, il paraît utile qu'une réflexion similaire soit conduite par les élus lors de la définition des plans locaux d'urbanisme, pour assurer le même confort aux riverains qui viendraient à s'installer postérieurement à la mise en service des élevages.