Recherche de questions (12^e législature)

• 10 avril 2007

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  Question écrite n° 121858 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : auxiliaires de vie scolaire

  Question sans réponse
• 10 avril 2007

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  Question écrite n° 121857 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : universités de médecine

  Question sans réponse
• 10 avril 2007

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  Question écrite n° 121856 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : logement

  Titre : politique du logement

  Question sans réponse
• 10 avril 2007

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  Question écrite n° 121855 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets médicaux

  Question sans réponse
• 10 avril 2007

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  Question écrite n° 121854 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : santé

  Titre : jeunes

  Question sans réponse
• 10 avril 2007

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  Question écrite n° 121853 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 15 mai 2007
• 10 avril 2007

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  Question écrite n° 121852 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : handicapés

  Titre : allocation aux adultes handicapés

  Question sans réponse
• 10 avril 2007

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  Question écrite n° 121851 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : listes électorales

  Question sans réponse
• 10 avril 2007

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  Question écrite n° 121850 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : listes électorales

  Question sans réponse
• 10 avril 2007

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  Question écrite n° 121849 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : listes électorales

  Question sans réponse