Recherche de questions (13^e législature)

• 24 juillet 2007

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  Question écrite n° 1108 de M. Jacques Le Guen

  Rubrique : mer et littoral

  Titre : aménagement du littoral

  Réponse publiée le 16 octobre 2007
• 24 juillet 2007

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  Question écrite n° 1107 de M. Jacques Le Guen

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : indemnités journalières

  Réponse publiée le 18 décembre 2007
• 24 juillet 2007

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  Question écrite n° 1106 de M. Jacques Le Guen

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : tarifs réduits

  Réponse publiée le 25 décembre 2007
• 24 juillet 2007

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  Question écrite n° 1105 de M. Jacques Le Guen

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 11 septembre 2007
• 24 juillet 2007

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  Question écrite n° 1104 de M. Jacques Le Guen

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : quotient familial

  Réponse publiée le 28 août 2007
• 24 juillet 2007

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  Question écrite n° 1103 de M. Jacques Le Guen

  Rubrique : pensions militaires d'invalidité

  Titre : taux

  Réponse publiée le 28 août 2007
• 24 juillet 2007

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  Question écrite n° 1102 de M. Jacques Le Guen

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : annuités liquidables

  Réponse publiée le 28 août 2007
• 24 juillet 2007

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  Question écrite n° 1101 de M. Jacques Le Guen

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : marins : annuités liquidables

  Réponse publiée le 25 décembre 2007
• 24 juillet 2007

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  Question écrite n° 1100 de M. Jacques Le Guen

  Rubrique : défense

  Titre : armée

  Réponse publiée le 1er janvier 2008
• 24 juillet 2007

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  Question écrite n° 1099 de M. Alain Marc

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : archéologie

  Réponse publiée le 30 octobre 2007