Recherche de questions (13^e législature)

• 24 juillet 2007

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  Question écrite n° 1098 de M. Alain Marc

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : archéologie

  Réponse publiée le 19 octobre 2010
• 24 juillet 2007

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  Question écrite n° 1097 de Mme Béatrice Pavy

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : voiturettes

  Réponse publiée le 25 septembre 2007
• 24 juillet 2007

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  Question écrite n° 1096 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : banques et établissements financiers

  Titre : prêts

  Réponse publiée le 1er janvier 2008
• 24 juillet 2007

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  Question écrite n° 1095 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : marchés publics

  Titre : délégations de service public

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 24 juillet 2007

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  Question écrite n° 1094 de M. Guy Teissier

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : déclarations

  Réponse publiée le 5 mai 2009
• 24 juillet 2007

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  Question écrite n° 1093 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : lignes à haute tension

  Réponse publiée le 18 septembre 2007
• 24 juillet 2007

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  Question écrite n° 1092 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : agriculture

  Titre : matières premières

  Réponse publiée le 9 octobre 2007
• 24 juillet 2007

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  Question écrite n° 1091 de M. Jean-François Lamour

  Rubrique : régions

  Titre : urbanisme

  Réponse publiée le 6 mai 2008
• 24 juillet 2007

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  Question écrite n° 1090 de M. Jean-Claude Bouchet

  Rubrique : État

  Titre : protection

  Réponse publiée le 25 septembre 2007
• 24 juillet 2007

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  Question écrite n° 1089 de M. Stéphane Demilly

  Rubrique : banques et établissements financiers

  Titre : prêts

  Réponse publiée le 20 novembre 2007