Conseil européen des 17 et 18 décembre 2015
Proposition de résolution
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Dépôt : Proposition de résolution
à l'Assemblée nationale
Proposition de résolution relative au Conseil européen des 17 et 18 décembre 2015, n° 3342 ( PDF) , déposé(e) le 11 décembre 2015 , mis(e) en ligne le 14 décembre 2015 à 17h00
L'auteur de la proposition
Les co-signataires
Lecture unique
à l'Assemblée nationale
Proposition de résolution relative au Conseil européen des 17 et 18 décembre 2015, n° 3342 ( PDF) , déposé(e) le 11 décembre 2015 , mis(e) en ligne le 14 décembre 2015 à 17h00 et renvoyé(e) à la Commission des affaires étrangères
Examen en commission
Commission des affaires européennes Commission saisie au préalable
Rapporteur :
La commission a nommé M. Philip Cordery , rapporteur (Nomination : mardi 15 décembre 2015)
Avis de la commission :
Rapport, n° 3349 , déposé(e) le 15 décembre 2015 , document non encore publié
Texte de la commission :
Texte de la commission, n° 3349-A0 , déposé(e) le 15 décembre 2015
Commission des affaires étrangères Commission saisie au fond
Rapporteure :
La commission a nommé Mme Chantal Guittet , rapporteure (Nomination : mercredi 16 décembre 2015)
Rapport de la commission :
Rapport, n° 3358 ( PDF) , déposé(e) le 16 décembre 2015 , mis(e) en ligne le 21 décembre 2015 à 18h15
Texte de la commission :
Texte de la commission, n° 3358-A0 , déposé(e) le 16 décembre 2015