Sécurisation du parcours de soin des personnes ayant contracté la maladie de Lyme

Proposition de résolution

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Les étapes de la procédure

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L'auteur de la proposition

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Proposition de résolution visant à sécuriser et harmoniser l'information et le parcours de soin des personnes ayant contracté la maladie de Lyme, n° 2003 ( PDF) , déposé(e) le 4 juin 2014 , mis(e) en ligne le 5 juin 2014 à 12h00 et renvoyé(e) à la Commission des affaires sociales

Examen en commission

Commission des affaires européennes Commission saisie au préalable

(Page de la commission)

Rapporteur :

La commission a nommé M. François Vannson , rapporteur (Nomination : mardi 1er juillet 2014)

Avis de la commission :

Rapport, n° 2068 , déposé(e) le 1er juillet 2014 , document non encore publié

Texte de la commission :

Texte de la commission, n° 2068-A0 , déposé(e) le 1er juillet 2014

Commission des affaires sociales Commission saisie au fond

(Page de la commission)