Initiative de la Commission européenne pour atteindre l'objectif "Aucune perte nette de biodiversité"
Proposition de résolution
Replier le dossier legislatif ContributionsLes étapes de la procédure
Dépôt : Proposition de résolution
à l'Assemblée nationale
Proposition de résolution sur l'initiative envisagée par la Commission européenne pour atteindre l'objectif "Aucune perte nette de biodiversité", n° 2259 , déposé(e) le 8 octobre 2014 , document non encore publié
L'auteur de la proposition
Lecture unique
à l'Assemblée nationale
Proposition de résolution sur l'initiative envisagée par la Commission européenne pour atteindre l'objectif "Aucune perte nette de biodiversité", n° 2259 , déposé(e) le 8 octobre 2014 , document non encore publié et renvoyé(e) à la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Examen en commission
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire Commission saisie au fond
Rapporteure :
La commission a nommé Mme Geneviève Gaillard , rapporteure (Nomination : mercredi 15 octobre 2014)
Rapport de la commission :
Rapport, n° 2324 ( PDF) , déposé(e) le 28 octobre 2014 , mis(e) en ligne le 31 octobre 2014 à 17h00
Texte de la commission :
Texte de la commission, n° 2324-A0 ( PDF) , déposé(e) le 28 octobre 2014 , mis(e) en ligne le 29 octobre 2014 à 14h30
Agenda et comptes-rendus des réunions
Mardi 28 octobre 2014 à 17h30 Compte-rendu