Questions sociales et santé : nocivité du diesel pour la santé
Proposition de loi
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Dépôt : Proposition de loi
au Sénat
(Dossier en ligne sur le site du Sénat)
Proposition de loi relative à la nocivité du diesel pour la santé, n° 496 , déposé(e) le 5 mai 2014
L'auteur de la proposition
Les co-signataires
1ère lecture
au Sénat
(Dossier en ligne sur le site du Sénat)
Proposition de loi relative à la nocivité du diesel pour la santé, n° 496 , déposé(e) le 5 mai 2014 et renvoyé(e) à la Commission des finances
Examen en commission
Commission des finances Commission saisie au fond
Rapporteur :
La commission a nommé M. Gérard Miquel , rapporteur
Rapport de la commission :
Rapport, n° 600 , document non encore publié
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable Commission saisie pour avis
Rapporteure :
La commission a nommé Mme Odette Herviaux , rapporteure
Avis de la commission :
Discussion en séance publique
Agenda et comptes-rendus des débats
Séance publique du mardi 17 juin 2014 Compte-rendu