ART. PREMIER	N°AC115	
ASSEMBLÉE NATIONALE
4 Décembre 2017
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ORIENTATION ET RÉUSSITE DES ÉTUDIANTS - (N° 391)
Adopté
AMENDEMENT N°AC115
présenté par
M. Attal, rapporteur
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ARTICLE PREMIER
I. – Supprimer l’alinéa 2.
II. – En conséquence, après l’alinéa 11, insérer l’alinéa suivant :
« 2° bis Au début du quatrième alinéa, est ajoutée la mention : « VIII. – » ; ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Clarification rédactionnelle.