ART. PREMIER	N°AC118	
ASSEMBLÉE NATIONALE
4 Décembre 2017
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ORIENTATION ET RÉUSSITE DES ÉTUDIANTS - (N° 391)
Adopté
AMENDEMENT N°AC118
présenté par
M. Attal, rapporteur
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ARTICLE PREMIER
À la fin de l’alinéa 6, substituer aux mots :
« l’établissement »
les mots :
« chaque établissement ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Précision rédactionnelle.