ART. PREMIER	N°AC123	
ASSEMBLÉE NATIONALE
4 Décembre 2017
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ORIENTATION ET RÉUSSITE DES ÉTUDIANTS - (N° 391)
Adopté
AMENDEMENT N°AC123
présenté par
M. Attal, rapporteur
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ARTICLE PREMIER
À la première phrase de l’alinéa 10, substituer au mot :
« mentionnée »
le mot :
 « prévue ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Rédactionnel.