ART. PREMIER	N°AC125	
ASSEMBLÉE NATIONALE
4 Décembre 2017
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ORIENTATION ET RÉUSSITE DES ÉTUDIANTS - (N° 391)
Adopté
AMENDEMENT N°AC125
présenté par
M. Attal, rapporteur
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ARTICLE PREMIER
À la première phrase de l’alinéa 10, supprimer le mot :
« appropriés ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Suppression d’un mot inutile.