ART. 3	N°AC130	
ASSEMBLÉE NATIONALE
4 Décembre 2017
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ORIENTATION ET RÉUSSITE DES ÉTUDIANTS - (N° 391)
Adopté
AMENDEMENT N°AC130
présenté par
M. Attal, rapporteur
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ARTICLE 3
Supprimer les alinéas 15 et 16.
EXPOSÉ SOMMAIRE
Amendement de cohérence avec la LFSS pour 2018 qui a supprimé le RSI.