ART. 4	N°AC141	
ASSEMBLÉE NATIONALE
4 Décembre 2017
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ORIENTATION ET RÉUSSITE DES ÉTUDIANTS - (N° 391)
Adopté
AMENDEMENT N°AC141
présenté par
M. Attal, rapporteur
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ARTICLE 4
I. – À l’alinéa 5, supprimer les mots : 
« élèves et ».
II. – En conséquence, procéder à la même suppression aux alinéas 6, 7 et 14.
III. – En conséquence, à l’alinéa 8, supprimer les mots :
« l’élève ou ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Rédactionnel : il s’agit de supprimer des mots inutiles.