APRÈS ART. 2	N°AC43	
ASSEMBLÉE NATIONALE
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ORIENTATION ET RÉUSSITE DES ÉTUDIANTS - (N° 391)
AMENDEMENT N°AC43
présenté par
M. Le Bohec et Mme Brugnera
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ARTICLE ADDITIONNEL
APRÈS L’ARTICLE 2, insérer l’article suivant:
Amendement irrecevable au titre de l’article 40 de la constitution