ART. PREMIER	N°59	
ASSEMBLÉE NATIONALE
8 Décembre 2017
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ORIENTATION ET RÉUSSITE DES ÉTUDIANTS - (N° 446)
Commission		
Gouvernement		
Adopté
AMENDEMENT N°59
présenté par
M. Attal
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ARTICLE PREMIER
À l’alinéa 6, après le mot :
« que »,
insérer le mot :
« sur ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Rédactionnel