ART. PREMIER	N°61	
ASSEMBLÉE NATIONALE
8 Décembre 2017
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ORIENTATION ET RÉUSSITE DES ÉTUDIANTS - (N° 446)
Commission		
Gouvernement		
Adopté
AMENDEMENT N°61
présenté par
M. Attal
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ARTICLE PREMIER
À la seconde phrase de l’alinéa 15, après la première occurrence du mot :
« formation »,
insérer le mot :
« antérieure »
EXPOSÉ SOMMAIRE
Rédactionnel