ART. 2	N°114	
ASSEMBLÉE NATIONALE
16 Décembre 2017
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ORGANISATION JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES 2024 - (N° 484)
Commission		
Gouvernement		
Adopté
AMENDEMENT N°114
présenté par
Mme Amadou
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ARTICLE 2
À l’alinéa 11, substituer aux mots :
« emblèmes, la devise, l’hymne, le symbole »
par les mots :
« éléments ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Amendement d’amélioration rédactionnelle.