TITRE	N°AS10	
ASSEMBLÉE NATIONALE
23 Janvier 2018
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BURNOUT - (N° 516)
Rejeté
AMENDEMENT N°AS10
présenté par
M. Ruffin, rapporteur
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TITRE
Dans le titre, substituer aux mots :
« résultant de l’épuisement professionnel »,
les mots :
« causées par le travail ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Amendement de cohérence avec l’amendement présenté à l’article 1er, visant à préciser l’objet de la proposition de loi. Au delà du seul épuisement professionnel, celle-ci concerne en effet toutes les pathologies psychiques causées par le travail.