ART. 25	N°DN441	
ASSEMBLÉE NATIONALE
12 Mars 2018
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PROGRAMMATION MILITAIRE POUR LES ANNÉES 2019 À 2025 - (N° 659)
Adopté
AMENDEMENT N°DN441
présenté par
M. Bridey, rapporteur
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ARTICLE 25
Après l’alinéa 12, insérer l’alinéa suivant :
« - au premier alinéa, après le mot : ”matériels” , insérer les mots : ”et connaissances” . »
EXPOSÉ SOMMAIRE
Amendement de cohérence avec les dispositions prévues à l’alinéa 19 de l’article 25.