ART. 54	N°CE2594	
ASSEMBLÉE NATIONALE
9 Mai 2018
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LOGEMENT AMÉNAGEMENT ET NUMÉRIQUE - (N° 846)
Adopté
AMENDEMENT N°CE2594
présenté par
M. Lioger, rapporteur
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ARTICLE 54
À l’alinéa 17, substituer au mot :
« coordinateur »,
le mot :
« opérateur ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Amendement rédactionnel.