ART. PREMIER	N°AS1296	
ASSEMBLÉE NATIONALE
26 Mai 2018
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AVENIR PROFESSIONNEL - (N° 904)
Adopté
AMENDEMENT N°AS1296
présenté par
Mme Fabre, rapporteure
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ARTICLE PREMIER
Au début de la deuxième phrase de l’alinéa 70, substituer aux mots :
« Celui-ci »,
les mots :
« Cet opérateur ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Amendement rédactionnel.