ART. 11	N°AS1361	
ASSEMBLÉE NATIONALE
27 Mai 2018
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AVENIR PROFESSIONNEL - (N° 904)
Adopté
AMENDEMENT N°AS1361
présenté par
Mme Fabre, rapporteure
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ARTICLE 11
À l’alinéa 25, substituer au mot :
« sexes »,
les mots :
« femmes et les hommes ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Amendement rédactionnel.