ART. 8	N°AS1387	
ASSEMBLÉE NATIONALE
28 Mai 2018
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AVENIR PROFESSIONNEL - (N° 904)
Adopté
AMENDEMENT N°AS1387
présenté par
Mme Fabre, rapporteure
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ARTICLE 8
À l’alinéa 29, substituer au mot :
« déterminé »
le mot :
« déterminée ». 
EXPOSÉ SOMMAIRE
Amendement rédactionnel.